La SEC prête à jouer au shérif dans le Far West des cryptomonnaies non régulées

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Des technologies passionnantes, mais… – Gary Gensler, le président de la Securities and Exchange Commission (SEC) a eu un programme chargé. Le 14 septembre, il est apparu devant la commission bancaire du Congrès américain. Par la suite, il a donné une interview intitulée « The Path Forward : Cryptocurrency ». Durant ces 2 événements, Gensler a longuement évoqué la régulation des cryptomonnaies, tout en louant les innovations portées par Bitcoin (BTC) et ses pairs.

La SEC travaille d'arrache-pied pour encadrer les cryptomonnaies

Lors de son allocution devant le Congrès, le président de la SEC a exposé les axes de travail de son organisme quant aux actifs numériques :

  • Les ventes d’actifs numériques ;
  • Les plateformes de négociation et de prêt d’actifs numériques ;
  • Les stablecoins ;
  • Les véhicules d’investissement liés aux actifs numériques ;
  • Les services de conservation d’actifs numériques.

Vous avez ici un aperçu complet du spectre de compétences de la SEC. Concernant les ventes d’actifs numériques et leur enregistrement, le régulateur est actuellement aux prises avec Ripple. Sur le sujet des prêts en actifs numériques et des comptes portant des intérêts, le gendarme financier a émis un avertissement strict à l’encontre de Coinbase.

À la suite de cette allocution, Gensler a aussi donné une interview au Washington Post, dans laquelle il a exposé en détail sa vision de l’avenir des actifs numériques. Tout d’abord, le président de la SEC a rappelé que les cryptomonnaies ne peuvent pas continuer d’exister à l’extérieur des politiques publiques. Cette affirmation est devenue l’un des éléments de langage clés de Gensler au cours des derniers mois et résume bien sa position.

En effet, l’ancien professeur du MIT rappelle régulièrement qu’il est agnostique à la technologie, mais que le Far West des cryptos ne peut s’absoudre des lois existantes. Fondamentalement, cela signifie que l’innovation technologique est une bonne chose, du moment qu’elle opère au sein du cadre réglementaire établi par les différentes autorités.

« J'ai enseigné cela [la blockchain] et l'ai étudiée pendant plusieurs années au MIT, et je n'aurais vraiment pas consacré mon temps à cela si je ne pensais pas que c'était intéressant et innovant. Toutefois, je ne pense pas que la technologie puisse perdurer en dehors d'un cadre de politique sociale et publique. »

Gary Gensler

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La SEC appelle à la coopération pour encadrer les « jetons de poker »

Durant son échange avec le Washington Post, Gensler a repris l’affirmation de son prédécesseur, Jay Clayton, selon laquelle la majorité des ventes de jetons se constituerait en réalité de ventes de titres financiers. Par conséquent, il est « fort probable » que les exchanges proposent des actifs qui répondent à la définition d’un titre financier. D’une part, la définition des titres financiers est particulièrement large. D’autre part, il existe des milliers de jetons. Dans cette masse de projets certains relèvent nécessairement du régime des titres financiers.

Ensuite, le président de la SEC a abordé de sujet des stablecoins. Selon lui, les stablecoins « se comportent comme des jetons de poker » dans les casinos du Far West cryptographique. Ce recours aux stablecoins non régulés, qui servent de colonne vertébrale à l'écosystème crypto, serait une importante source de risques.

Afin de mener à bien l’ensemble de ce programme réglementaire, Gensler en appelle à la coopération inter-agence. La SEC a besoin de se coordonner avec la Commodities and Futur Trading Commission (CTFC), car les actifs numériques peuvent être des commodités plutôt que des securities, à l’instar de Bitcoin. Gensler a laissé entendre que le Congrès devrait intervenir pour faciliter cette collaboration inter-agences.

Par ailleurs, Gensler a souligné que la SEC a de « solides pouvoirs » pour encadrer les cryptomonnaies, mais que les ressources de son agence pourraient s’avérer insuffisantes. En effet, la SEC compte aujourd’hui 4 % de ressources humaines en moins qu’il y a 4 ans. Dans sa dernière demande de budget, le régulateur a demandé une augmentation de 5 % du financement pour atteindre environ 2 milliards de dollars, afin d’augmenter l'effectif de son personnel pour retrouver les niveaux de 2016.

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Auteur

Financier et juriste, je suis passionné par les cryptomonnaies depuis leur apparition sur le Deepweb. Fervent supporter du Bitcoin, je suis convaincu que les devises numériques joueront un rôle déterminant dans l'avenir de nos sociétés. Je m'intéresse tout particulièrement aux aspects financiers et législatifs des cryptomonnaies.

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