Le marché étasunien des titres financiers représente à lui seul plus de 19 trillions de dollars. Ce marché est gouverné par des règles qui sont considérées comme étant parmi les plus strictes au monde. Jay Clayton, le président de la SEC, a affirmé que le régulateur ne changerait pas ces règles en ce qui concerne la caractérisation d’une security.
La SEC ne changera pas les règles relatives aux securities
Jay Clayton a donné une interview a la chaîne CNBC, et s’est entendu sur le sujet de la classification des devises numériques, il a déclaré à cette occasion :
« Nous ne ferons pas violence à la définition traditionnelle d’un security, qui fonctionne depuis longtemps. » Jay Clayton
Le régulateur étasunien ne compte pas ajuster ces règles relatives aux campagnes de financement connues sous le nom d’initial coin offerings ou ICOs.
« Si vous avez une ICO ou des actions que vous voulez vendre en tant que placement privé : suivez les règles relatives aux placements privés. Si vous voulez faire une introduction en bourse avec un token, venez nous voir. La SEC se fera un plaisir de vous aider à réaliser cette introduction en bourse, à la condition que les porteurs de l’ICO se soumettent à la réglementation de la SEC. » Jay Clayton
Le Bitcoin n’est pas un security
Le Bitcoin n’est pas un securityLe président Clayton a poursuivi sur la question de savoir quelle devises numériques tombent sous la compétence de la SEC. Selon lui, les devises numériques visent à remplacer les monnaies souveraines telles que le dollar. Dès lors, ce type de monnaie n’est pas un security. Cette annonce officielle ne peut que rassurer les aficionados la cryptomonnaie reine. En effet, une autre qualification aurait été un frein majeur à l’adoption et au développement futur de l’actif. Cette position sur le bitcoin semble acquise, ce qui pérennise la place du BTC sur les exchanges étasuniens. Cependant, cette opinion n’est pas forcément partagée par tous les régulateurs. Par exemple, la Corée du Sud vient d’affirmer que le BTC est un actif financier.
A contrario, toujours selon Clayton, les tokens et cryptoactifs utilisés dans une campagne de financement sont des securities. Il utilise le raisonnement suivant :
« Prenons un token, un actif numérique. Je donne mon argent et vous lancez une entreprise. C’est une participation financière, vous me promettez un retour sur investissement. Ceci est un security et nous entendons le réguler. Nous régulerons l’offre de ce security, mais aussi le trading de ce security. » Jay Clayton
Depuis mars, le président de la SEC a une position claire : « c’est un security, nous le régulons ». Il a réitéré cette position sur le plateau de CNBC mercredi. Par ailleurs, la SEC a choisi mardi dernier Valerie Szczepanik pour diriger sa division cryptomonnaies. Toutefois, Clayton n’a fait aucun commentaire sur la classification de l’ETH et de XRP.
