La régulation crypto à l’ordre du jour – L’année 2022 a été une année terrible pour l’industrie cryptographique. Crise de confiance, contexte macroéconomique exécrable sont autant de maux qui ont pu écorcher le secteur de l’industrie. Cette hécatombe n’a fait que réveiller le courroux de certains régulateurs, notamment aux États-Unis. Dans ce sens, l’une des principales divisions de la SEC (Securities and Exchange Commission) a fait savoir hier que les cryptomonnaies étaient sur la liste de ses priorités pour la nouvelle année. De quoi faire frémir les portefeuilles US.
Traitement de choc pour les cryptomonnaies et régulation sévère sont donc au programme de cette liste de tâches made in la SEC. Les cryptos ne sont d’ailleurs pas les seules à être dans le collimateur du régulateur. Toutes formes de technologies émergentes étant désignées comme une « priorité absolue ».
Les exchanges et autres acteurs de l’industrie cryptographique sont donc visés par une liste de contraintes dont notamment :
- Le respect des due diligences ;
- la surveillance accrue de la publicité ;
- l’examen des pratiques de cybersécurité ;
- l’observation de la gestion des risques ;
- un contrôle amplifié de la garde d’actifs.
Les déclarations de Gary Gensler, citées dans le communiqué de presse de la SEC soutiennent la volonté de fer du régulateur :
«À une époque de marchés en croissance, de technologies en évolution et de nouvelles formes de risque, notre division des examens continue de protéger les investisseurs (…) En exécutant les priorités de 2023, la division contribuera à assurer le respect des lois et règles fédérales sur les valeurs mobilières.
Déclaration de Gary Gensler, président de la SEC
Cette liste de tâche, bien remplie, du régulateur est à l’image de ses objectifs : améliorer le contrôle du marché des valeurs mobilières. Pour ce faire, il demande aux acteurs de l’industrie l’entier respect des normes de protection nécessaires pour leurs utilisateurs.
Les litiges entres des membres de l’industrie cryptographique est la SEC sont nombreux. Gemini et Genesis, Circle (USDC) ou encore Grayscale, tous se heurtent au régulateur US qui ne compte pas laisser Bitcoin et les cryptomonnaies en paix. Bien au contraire. Les différentes arnaques crypto épinglées,ou encore l’affaire FTX lui permettant de justifier la sévérité de ses décisions.
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