Crypto : La SEC de Paul Atkins veut créer de nouvelles règles « plus rationnelles »
Un cadre réglementaire rationnel. Le nouveau président de la Securities and Exchange Commission (SEC) a pris ses fonctions le 23 avril dernier et il a immédiatement annoncé que sa priorité serait de mettre en place un cadre réglementaire clair et précis pour les actifs numériques. Il a également déclaré qu’il souhaitait mettre fin à l’utilisation politique des lois sur les valeurs mobilières et qu’il allait revoir les poursuites en cours contre les entreprises crypto. Aujourd’hui, Paul Atkins a donné quelques détails supplémentaires sur sa vision de la régulation et sur les prochaines étapes de son mandat. Direction Washington pour faire le point sur les déclarations du patron de la SEC.
- Le nouveau président de la SEC, Paul Atkins, a annoncé vouloir instaurer un cadre réglementaire « rationnel » pour les actifs numériques dès sa prise de fonction.
- Il a exprimé son intention de collaborer avec le secteur crypto pour éviter l’incertitude réglementaire et favoriser l’innovation, marquant un changement de ton par rapport à son prédécesseur.
Paul Atkins veut mettre en place des « règles rationnelles » pour la crypto US
Lors d’une réunion publique de la crypto task force de la Securities and Exchange Commission, Paul Atkins a déclaré qu’il voulait établir des « règles rationnelles » pour les actifs numériques et que cela serait une priorité de son mandat. Voici ce qu’il a exactement déclaré :
« Une priorité clé de ma présidence sera de développer un cadre réglementaire rationnel pour les marchés d’actifs numériques qui établit des règles claires pour l’émission, la garde et la négociation d’actifs numériques tout en continuant à décourager les mauvais acteurs de violer la loi. »
Paul Atkins, président de la SEC – Source : Reuters
Il a ensuite précisé que la SEC allait mettre en place des directives pour les distributions de jetons qui sont considérés comme des valeurs mobilières et qu’elle allait également se pencher sur la question des exemptions à ces règles. Enfin, le président a déclaré qu’il allait réfléchir à la possibilité de permettre aux courtiers enregistrés auprès de la SEC de faciliter la négociation de jetons qui ne sont pas considérés comme des valeurs mobilières, comme par exemple Bitcoin ou Ethereum.
Mais au-delà de ces annonces, c’est le ton employé par le nouveau président qui a été remarqué par les observateurs. En effet, Paul Atkins a clairement changé de registre par rapport à son prédécesseur et il semble vouloir apaiser les relations avec l’industrie crypto.
Le nouveau président de la SEC change de ton par rapport à Gary Gensler
Alors que Gary Gensler avait adopté une attitude très hostile envers les entreprises crypto, multipliant les poursuites judiciaires et les déclarations agressives, Paul Atkins semble vouloir adopter une approche plus constructive et plus pragmatique. Il a notamment déclaré qu’il voulait travailler avec les acteurs du secteur pour trouver des solutions adaptées à leurs besoins et à leurs spécificités. Il a aussi affirmé qu’il voulait éviter de créer trop de confusion ou d’incertitude réglementaire qui pourrait freiner l’innovation ou nuire aux investisseurs.
Ce changement de ton a été salué par les professionnels du secteur qui espèrent que la SEC va enfin reconnaître la légitimité et la diversité des actifs numériques et qu’elle va cesser de les considérer comme des valeurs mobilières par défaut. Ils espèrent aussi que la SEC va assouplir certaines règles qui sont trop contraignantes ou trop coûteuses pour les entreprises crypto, notamment en matière de divulgation d’informations ou d’enregistrement.
Le nouveau président de la SEC semble donc vouloir tenir ses promesses de campagne et mettre en place un cadre réglementaire plus favorable aux actifs numériques. Reste à savoir si cela suffira à convaincre les acteurs du secteur qui ont été échaudés par des années de répression et de méfiance de la part du régulateur américain. Mais en tout cas, le discours de Paul Atkins marque un tournant dans la politique de la SEC et laisse entrevoir un avenir plus serein pour la crypto aux États-Unis…et certains signes montrent que le message a été reçu.
Ben Canton
Prof à la ville comme à la scène, vulgariser et expliquer c'est mon quotidien. Crypto-agnostique pratiquant, je cherche la lumière dans les ténèbres des internets en essayant d'éviter les querelles de chapelles ! En attendant la révélation, j'achète du Bitcoin pour mes enfants et je m'enthousiasme pour les projets à destination du grand public.
