Crypto : BitMEX devra payer 100 millions de $ de plus
BitMEX à l’amende ! Après un accord conclu au mois de juillet dernier, on pensait que BitMEX était tiré d’affaire et que la plateforme pourrait reprendre une vie normale, mais apparemment la justice américaine ne l’entend pas de cette oreille. Pour le juge John G. Koeltl, la première sanction de 110 millions de dollars n’est finalement pas suffisante et l’exchange devra repasser à la caisse pour ajouter 100 millions de plus. Retour sur une mauvaise nouvelle qui sanctionne encore une fois les débuts de BitMEX aux États-Unis et le manque criant de contrôle de ses premiers clients.
- BitMEX a été frappé d’une nouvelle amende de 100 millions de dollars par la justice américaine, en plus des 110 millions déjà payés.
- Le tribunal a jugé que BitMEX a gravement manqué aux lois anti-blanchiment et aux exigences KYC, menaçant ainsi l’intégrité du système financier.
Après avoir déjà payé 110 millions de dollars, BitMEX devra payer 100 millions de plus !
En juillet dernier, le juge avait estimé que BitMEX avait violé le Bank Secrecy Act en ayant « volontairement omis de mettre en place et de maintenir un programme adéquat et satisfaisant de lutte contre le blanchiment d’argent entre 2015 et 2020 ». Ce faisant, la plateforme était devenue « un véhicule pour le blanchiment d’argent et l’évasion fiscale à grande échelle, posant une menace sérieuse à l’intégrité du système financier ».
Il faut dire qu’à cette époque, une simple adresse de courrier électronique suffisait à ouvrir un compte. Or, évidemment, cela est un peu léger quand on connait les exigences des lois AML (Anti-Money Laundering) ou lois anti blanchiment qui demandent un KYC complet. Mais ce n’est pas tout. Car en plus de ces manquements liés au contrôle de leur clientèle, la société aurait également autorisé illégalement des utilisateurs américains à utiliser ses services. Et ça, pour l’Oncle Sam, ce n’est pas acceptable.
La justice estime que la première amende n’était pas suffisante et elle revient à la charge
Ceci d’autant plus que la cour a évalué les gains de l’exchange a 1,3 milliard de dollars sur la période de cinq ans dont il est question. Le procureur a même précisé qu’au moment des faits, les clients résidant sur le territoire américains représentaient 11,5 % de la clientèle, et cela, BitMEX ne pouvait l’ignorer. D’où ce rappel cinglant du ministère public lors de la dernière audience :
« Les règles anti-blanchiment d’argent et de connaissance de la clientèle [KYC] protègent les Américains contre la fraude, luttent contre le blanchiment d’argent et empêchent le financement d’activités terroristes. Il est essentiel que toutes les institutions financières, y compris les exchanges de cryptomonnaie, se conforment à ces règles pour protéger l’économie et la sécurité nationale de notre pays. »
Matthew Podolsky, procureur des États-Unis d’Amérique – Source : communiqué de presse
Pour faire les choses dans les règles, BitMEX aurait dû aussi s’enregistrer auprès de la CFTC – Commodity Futures Trading Commission – pour faire notamment superviser ses opérations de trading de produits dérivés. Au lieu de quoi, a poursuivi le procureur, ses dirigeants ont « délibérément pris des mesures pour échapper à l’ensemble de ces règles [KYC et AML] ».
L’avocat de la plateforme a bien essayé d’attendrir la justice en mettant en avant les conséquences économiques désastreuses de la précédente décision, mais cela n’a pas vraiment fonctionné. BitMEX devra finalement s’acquitter d’une nouvelle amende de 100 millions de dollars assortie d’une période probatoire de deux ans, mais surtout, son nom est à nouveau accolé à une affaire judiciaire… au grand dam de ses dirigeants !
Ben Canton
Prof à la ville comme à la scène, vulgariser et expliquer c'est mon quotidien. Crypto-agnostique pratiquant, je cherche la lumière dans les ténèbres des internets en essayant d'éviter les querelles de chapelles ! En attendant la révélation, j'achète du Bitcoin pour mes enfants et je m'enthousiasme pour les projets à destination du grand public.
