Cryptos bros. Dans sa guerre totale menée aux cryptomonnaies, la SEC (Securities and Exchange Commission) s’acharne notamment sur l’incontournable Binance. Dans cet affrontement judiciaire, une autre crypto-société, Circle (émetteur du stablecoin USDC), vient prêter main forte à la crypto-bourse de Changpeng « CZ » Zhao.
Les Don Quichotte de la SEC se battent contre les moulins à vent
En juin 2023, la Securities and Exchange Commission a déposé une nouvelle plainte contre le groupe Binance Holdings Limited de la crypto-bourse éponyme. Cette dernière accuse la filiale BAM Trading de Binance d’avoir vendu des securities (valeurs mobilières) non enregistrées.
Parmi ces cryptomonnaies accusées tout d’un coup (et toujours sans explication/base légale) d’être des securities figuraient notamment le BNB de la BNB Chain fondée par Binance, et le stablecoin du dollar BUSD, émis en partenariat avec Paxos.
C’est sûr cette dernière crypto que Circle, également spécialiste de l’émission de stablecoins (avec l’USDC et l’EUROC) est intervenu en faveur de Binance. Dans une intervention versée au dossier ce 28 septembre 2023, Circle explique que de son point de vue le BUSD n’est pas une securitiy.
Circle rappelle que les stablecoins comme celui de Binance ne sont pas des securities
Et c’est quelqu’un qui s’y connait qui intervient en faveur de Binance. En effet, le présent témoignage de Circle est mené par son directeur juridique (CTO), Heath Tarbert. Or ce dernier se trouve être un ancien régulateur US ! Il a en effet été président de la CFTC (Commodity Futures Trading Commission). C’est-à-dire l’autre organisme de régulation étasunien, qui se bat avec la SEC pour la juridiction sur les cryptos.
Chose amusante au passage (enfin déplaisante pour Binance et la cryptosphère), la CFTC s’est accroché avec l’exchange de CZ en considérant le BUSD comme commodity (marchandise) en février 2023. Les régulateurs US sont-ils schizophrènes ou complètement désordonnés et contradictoires ? Mais revenons-en à l’aide de Circle, voilà un extrait de la déclaration :
« Les stablecoins de paiement ne présentent pas les caractéristiques essentielles d’un contrat d’investissement. Ce qui signifie qu’ils ne relèvent pas de la compétence de la SEC. (…) Des décennies de jurisprudence soutiennent l’idée qu’une vente d’actifs – découplée de toute promesse ou obligation du vendeur après la vente – n’est pas suffisante pour établir un contrat d’investissement. »
Alors, commodity ou security ? Il va bien falloir finir par choisir ! À part si Gary Gensler, président de la SEC, veut continuer de se faire ridiculiser devant les législateurs du Congrès US. Dans le cas des stablecoins : les acheteurs n’attendent pas de bénéfices, mais plutôt le maintien d’un change 1 pour 1 avec l’actif sous-jacent. Comme le dollar américain dans le cas du BUSD. Il va donc être vraiment compliqué pour la Commission des valeurs mobilières de ne pas se faire damer le pion par la CFTC.
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