Security or Comodity ? Telle sera la question des plaidoiries tant attendues qui se tiennent en ce moment même entre Binance et la Securities and Exchange Commission devant un juge fédéral à Washington aux USA. Tous les yeux de l’écosystème sont rivés sur ce procès dont le dénouement permettra de définir un peu mieux la manière dont les cryptomonnaies sont réglementées aux USA.
Binance contre la SEC : le combat final ?
Notons que dans cette affaire, la SEC accuse depuis le mois de juin Binance et sa branche américaine d’avoir gonflé ses volumes de transaction et détourné les fonds de ses clients. Le régulateur a également accusé Binance d’avoir illégalement facilité la négociation de plusieurs cryptomonnaie que la SEC considère comme des titres non enregistrés. Nous pourrons garder en tête par exemple le BUSD de Binance.
Dans les détails, l’avocat de Binance estime que les tokens de gouvernance sont des « Securities » du fait du droit de vote qu’ils confèrent à leurs possesseurs. Ce qui ne serait pas le cas du BUSD qui lui, stable et indexé sur le dollar ne cherche pas à « générer de profit ».
Pour rappel, la plateforme crypto Binance a demandé au juge en charge de l’affaire de rejeter cette plainte déposée par la SEC au mois de juin, tout en acceptant toutefois l’année dernière de payer 4,3 milliards de dollars à la CFTC. Changpeng Zhao avait alors plaidé coupable pour avoir enfreint lui aussi les lois américaines contre le blanchiment d’argent.
Quel sera le dénouement du procès ? Affaire à suivre sur le Journal du Coin.
