La SEC s’attaque aux ICO de Parangon et CarrierEQ
La SEC américaine – Securities and Exchange Commission – semble vouloir mettre la pression sur les projets cryptos dont leur ICO serait assimilée à une vente de valeurs mobilières (securities). Après EtherDelta et son CEO, puis les rumeurs d’enquête sur le CEO de ShapeShift pour l’ICO de SALT, ce sont deux autres projets d’ICO qui subissent les foudres de l’autorité financière : Parangon et CarrierEQ.
Face à l’inquisition de la SEC, les startups Paragon Coin Inc. et CarrierEQ Inc. (Airfox) ont préféré enregistrer les tokens de leur Initial Coin Offering (ICO) comme valeurs mobilières, et ont accepté pour cela de payer d’abord une amende de 250 000 $ à la SEC.
Paragon and CarrierEQ, which conducted unregistered coin offerings, each will pay $250,000 https://t.co/jrLxN0h8oa
— Neeraj K. Agrawal (@NeerajKA) November 16, 2018
En plus d’enregistrer leurs jetons en tant que valeurs mobilières auprès de la SEC, les deux sociétés auront l’obligation de rembourser toute demande faite par les investisseurs qui ont acheté des tokens dans ces deux ICO jugées illégales. Les deux codirecteurs de la Conformité de la SEC ont tous deux déclarés leur détermination à régulariser les offres d’ICO non enregistrés auprès de l’autorité :
« (…) les sociétés qui émettent des valeurs mobilières par l’intermédiaire d’ICO sont tenues de respecter les lois et règles en vigueur régissant l’enregistrement des valeurs mobilières (…) nous continuons d’être à l’affût des infractions aux lois fédérales sur les valeurs mobilières relatives aux actifs numériques », Stephanie Avakian, codirectrice de la SEC
« Ces ordonnances constituent un modèle pour les entreprises qui ont émis des tokens dans des ICO et cherchent à se conformer aux lois fédérales sur les valeurs mobilières », Steven Peikin, codirecteur de la SEC
Les régulateurs américains ont plus de 100 enquêtes ouvertes sur des projets liés aux cryptoactifs, précise le Wall Street Journal.
La SEC espère ainsi que ces deux affaires créeront un précédent, qui incitera les projets d’ICO passés et futurs à se conformer aux exigences réglementaires en matière de valeurs mobilières.
Sources : WSJ ; Coindesk ; CCN || Images from Shutterstock
Rémy R.
Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.
