Les liaisons dangereuses. La Securities and Exchange Commission (SEC), l’organisme qui régule les marchés financiers aux États-Unis, semble avoir assoupli sa position face à Grayscale Investments, mastodonte de la gestion de crypto-actifs, et sa demande d’ETF Bitcoin. Presque à la manière d’un professeur sévère qui commencerait à montrer une certaine clémence envers l’élève rebelle de la classe. Alors, simple hasard ou signe d’une évolution positive de la régulation américaine ? Faisons le point.
Grayscale contre la SEC, la genèse d’une guerre autour des ETF Spot Bitcoin
Avant de plonger dans le vif du sujet, il est essentiel de comprendre pourquoi Grayscale a atterri devant les tribunaux contre la SEC.
La société a tenté de transformer son Grayscale Bitcoin Trust, un fonds déjà existant, en un fonds négocié en bourse (ETF) pour Bitcoin (BTC). La SEC avait initialement rejeté cette demande, menant Grayscale à porter l’affaire en justice. La Cour d’appel du District de Columbia avait alors, au mois d’août dernier, donné raison à Grayscale, laissant le choix à la SEC de faire appel contre sa décision. Ce que le régulateur ne fera pas.
Le cœur de la dispute repose donc sur la possibilité pour Grayscale de convertir son fonds en un produit financier plus accessible et potentiellement plus rentable.
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Un verdict favorable pour Grayscale, une brèche dans le mur de la SEC
Dans ce contexte, Grayscale a donc remporté une première victoire juridique, et la SEC, étonnamment, a décidé de ne pas faire appel. Comme le souligne une source de Reuters :
« L’agence a pris la décision de ne pas faire appel avant la date limite. »
Pour rappel, un ETF (Exchange-Traded Fund) est un fonds d’investissement négocié en bourse, un peu comme une action. Il vise à répliquer la performance d’un actif sous-jacent, qui peut être une matière première, un indice boursier, ou dans notre cas, le Bitcoin. Quand il s’agit d’un « ETF Bitcoin spot », le terme spot signifie que le fonds détient des Bitcoins réels et non des contrats à terme ou d’autres instruments financiers dérivés. En d’autres termes, chaque part de cet ETF représente une portion de Bitcoin réellement détenu par le fonds.
Cependant, et pour en revenir à nos moutons, ne confondons pas vitesse et précipitation. Le feu vert de la cour ne garantit pas que la SEC approuvera le nouvel ETF Bitcoin Spot de Grayscale et quelques nuances s’imposent avec en filigrane bien sûr la possible arrivée d’une approbation historique.
Quelles conséquences pour Bitcoin et les cryptomonnaies ?
Car c’est bien là, le nerf de la guerre. Bitcoin est plus qu’une monnaie ; c’est un mouvement, une révolution qui bouscule les systèmes financiers traditionnels et attirent de plus en plus d’institutionnels. En matière d’ETF Bitcoin, la concurrence est d’ailleurs déjà rude. BlackRock, Fidelity sont dans la course derrière Ark Invest.
Le marathon judiciaire est à peine enclenché, et les titans de la finance ne semblent pas près de lâcher le morceau. Certains analystes de Bloomberg estiment même qu’il y a 75 % de chance qu’un ETF Bitcoin soit approuvé en janvier 2024.
Un évènement attendu qui pourrait servir de tremplin Bitcoin et l’adoption des cryptomonnaies et qui a déjà su faire réagir le cours du bitcoin. Mais attention, la SEC pourrait toujours trouver de nouveaux motifs de rejet qui, eux aussi, peuvent affecter les cryptomonnaies.
La SEC vient-elle de montrer un visage plus clément envers le monde de la crypto ? Ou cette apparente faiblesse cache-t-elle une stratégie plus complexe ? Ce qui est sûr, c’est que chaque mouvement dans cette partie d’échecs financiers est scruté à la loupe. Et dans ce jeu, le Bitcoin — cette cryptomonnaie qui a vu le jour en réaction aux faiblesses du système financier traditionnel — pourrait bien être le grand gagnant.
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