Ripple (XRP) contre la SEC, un jour historique : « ça valait la peine d’attendre »
Le procès de tout un écosystème – Depuis décembre 2020, l’entreprise Ripple, émettrice de la cryptomonnaie XRP, affronte le régulateur américain. En effet, la SEC (Securities Exchange Commission) a assigné en justice la société. Elle lui reproche d’avoir, selon elle, émis des actions (ou securities en anglais) non enregistrées, à savoir le XRP. Cette affaire sujette à moults rebondissements a déchainé les passions ces dernières années. Et à raison : la décision de justice qui sera rendue pourrait impacter l’écosystème crypto tout entier. Accrochez vos ceintures, car aujourd’hui est l’un de ces fameux jours où l’avenir de cette confrontation pourrait bien se décider. Explications.
SEC vs Crypto : la guerre est déclarée aux USA
Accuser Ripple d’avoir fourni des titres non enregistrés à ses clients, c’est donc présupposer que le XRP, une cryptomonnaie, doit être considéré comme un titre, une action, une security. Or, les cryptomonnaies étant des ovnis tout récemment surgis du numérique, il n’y a rien d’évident à cela. Le test sur lequel s’appuie la SEC pour porter ces accusations est le Test de Howey. C’est un test juridique utilisé en 1946 au cours d’un autre procès qui fait, depuis lors, référence. Ce test met en place certains critères qui, s’ils sont remplis, entérinent la possibilité pour un actif d’être qualifié en tant qu’action financière.
Toutefois, il n’est pas certain que les auteurs de ce fameux test aient pris en compte les cryptomonnaies dans l’équation. Nous sommes en 1946 à l’époque de son élaboration. Nous pourrions donc raisonnablement poser la question : ce test reste-t-il toujours d’actualité, 80 ans après ?
Faute de réglementation bien définie aux États-Unis sur la classification crypto, la SEC, dans le doute, attaque en justice toutes les sociétés qui osent en proposer sur son sol. Dès le début de cette année 2023, le régulateur a assailli d’amendes salées les exchanges. Puis, la semaine dernière, elle a attaqué en justice la plateforme Binance puis Coinbase. Ce dernier avait pourtant jusque là montré patte blanche au régulateur. Pas suffisant pour la SEC qui n’en a que faire, elle mène une véritable guerre.
Après le Test de Howey en 1946, le Test de Ripple en 2023 ?
Et c’est là que l’on comprend tout l’enjeu du procès entre Ripple et la SEC. D’un côté, la SEC qualifie toutes les cryptomonnaies, hormis Bitcoin peut-être, de securities. De l’autre côté, l’industrie crypto se défend bec et ongle. Ainsi, à une époque où le régulateur américain renforce ses attaques contre l’écosystème, le verdict de ce procès fera foi pour tous ceux à venir. Si le token XRP de Ripple est qualifié de titre financier, alors de nombreuses cryptomonnaies pourraient suivre. Nous aurions alors le Test de Howey sauce 2023 : le Test de Ripple.
Un nouvel espoir pour le soldat Ripple : les documents Hinman
Au sein de cette guerre des tranchées, une nouvelle information nous est relayée. Un élément qui pourrait redonner un petit espoir au camp crypto : les documents Hinman. Depuis 18 mois, Ripple se bat pour les faire desceller. Aujourd’hui est le grand jour. William Hinman est ni plus ni moins que le précédent patron de la SEC, avant l’arrivée de Gary Gensler. Les documents sur le point d’être dévoilés renfermeraient des messages internes. Des communications échangées à propos d’un discours datant de 2018 donné par Hinman.
Dans ce discours, Hinman insinuerait qu’au-delà d’un certain niveau de décentralisation d’une blockchain, ou d’une cryptomonnaie en l’occurrence, cette dernière pourrait raisonnablement être qualifiée de matière première (commodity en anglais). De quoi peut-être faire pencher la balance, si même la SEC a un jour admis cette possibilité. Tout l’enjeu est là pour chaque cryptomonnaie : être qualifié de commodité et non de titre financier. Car les réglementations appliquées ne sont pas du tout les mêmes. L’idéal serait de voir émerger un cadre réglementaire dédié, adapté aux particularités des cryptomonnaies. Ni tout à fait action ni tout à fait commodité.
Des documents décisifs dans l’affaire Ripple sur le point d’être révélées au grand jour ?
À une question d’un internaute sur Twitter, le CEO de Ripple s’exprime sur ce sujet épineux des documents Hinman.
« J’aurais aimé en discuter en profondeur, mais nous avons attendu tellement longtemps (plus de 18 mois), je ne veux pas me précipiter… Ce que je peux dire c’est que Stuart Alderoty – responsable juridique chez Ripple – et moi-même pensons que tout cela valait la peine d’attendre. »
Les avocats de Ripple en sont convaincus : les révélations contenues dans les documents Hinman pourraient changer la donne. Et les premières informations dévoilées sont déjà croustillante. L’ancien patron de la SEC aurait déclaré en 2018 qu’Ethereum ne peux pas être considéré comme une security.
La SEC maintient le flou juridique sur la classification des cryptomonnaies. Non seulement elle refuse d’éclairer les professionnels du secteur, mais les assaille de pénalités et de procès depuis des mois. Le patron de la SEC et son homologue de la CFTC (Commodity Futures Trading Commission), chargé de gérer tout ce qui se rapporte aux matières premières, se disputent même sur le sujet. De fait, les sociétés de l’écosystème se voient attaqués à la fois par la SEC mais aussi par la CFTC. Or, une cryptomonnaie peut raisonnablement pas se soumettre aux deux réglementations.
Par conséquent, de nombreuses boites crypto, et parmi elles des géants, quittent les USA. Elles fuient un pays dont la réglementation est devenue irrespirable pour elle et met en danger leur survie. Ce faisant, les USA sont en train de reculer sur le terrain de l’innovation web 3. Un terrain sur lequel, au contraire, l’Asie ne cesse de progresser. La suite au prochain épisode Ripple contre SEC, un procès dont le verdict comporte de tels enjeux qu’il pourrait durant longtemps être repoussé.
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Benjamin L.
Issu d’une formation d’ingénieur, j’ai découvert le monde des cryptomonnaies en 2020. Je me suis rapidement passionné pour cet univers en pleine expansion au sein duquel se développent les innovations de demain. J’espère, au travers de mes articles, entraîner le plus grand nombre dans cette fabuleuse aventure.
