Ripple versus SEC : une bataille déterminante pour la crypto le 13 juin prochain

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Victoire ou défaite ? – Cela fait désormais plus de deux ans et demi (décembre 2020) qu’une guerre de tranchées judiciaire s’est engagée entre Ripple, société émettrice du XRP, et les gendarmes financiers de la Securities and Exchange Commission (SEC). Ces derniers reprochent à la crypto-société d’avoir émis illégalement une valeur mobilière (securities) : le token XRP donc. De nouveaux documents, très attendus dans cette affaire, vont être révélés la semaine prochaine. L’avenir du secteur crypto pourrait en dépendre.

La SEC doit communiquer les messages internes de William Hinman

Il y a moins d’un mois, Ripple remportait un premier combat d’importance contre la Securities and Exchange Commission, en voyant la juge en charge de l’affaire, Analisa Torres, lui donner raison. En effet, contrairement à la demande de la société émettrice du XRP, la SEC ne voulait surtout pas communiquer les positions de William Hinman sur le statut de securities ou non des cryptomonnaies.

La Commission des valeurs mobilières doit ainsi révéler des « copies non expurgées de tous les courriels » de cet ancien directeur de la SEC, au plus tard ce mardi 13 juin 2023.

Si ces documents internes sont si précieux pour la défense de Ripple, c’est parce que William Hinman (qui a exercé son poste sous le mandat de Donald Trump, de 2017 à 2020) avait déjà très clairement et publiquement déclaré la chose suivante :

« (…) Les ethers, le réseau Ethereum et sa structure décentralisée, les offres et les ventes actuelles d’ethers ne sont pas des transactions de valeurs mobilières. »

Extrait de l’Interview de l’ex-directeur de la SEC William Hinman, publiée le 14 juin 2018

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Le régulateur US aimerait bien effacer le passé pour ne pas perdre face à Ripple

Un fait extrêmement curieux vient de se produire sur le site web de la Securities and Exchange Commission, justement en lien avec cette obligation de produire ces documents. Les services de la SEC ont soudainement décidé, à quelques jours de cette échéance, d’effacer la biographie de William Hinman !

Bien étrange timing. Le compte Twitter @Leerzeit nous montre ainsi (ci-dessous) le avant/après de ce nettoyage à sec assez impromptu. Est-ce parce que ce directeur était signalé comme un spécialiste pour caractériser les transactions de levée de fonds ? Ou qu’il donnait des recommandations/orientations sur les « règles nouvelles et existantes » de la SEC ? Ou simplement pour diminuer son importance/rôle ?

La SEC aimerait bien « effacer » William Hinman, qui est essentiel pour la défense de Ripple.
Avant/après la purge de la SEC – Compte Twitter @Leerzeit

Alors que la SEC vient soudainement de mettre en accusation 61 projets cryptos d’être des securities, dans le cadre de son attaque contre Binance, son procès contre Ripple prend une toute autre dimension. Si la défense, appuyée par les dires de l’ex-directeur William Hinman, est suffisante pour empêcher le classement du XRP comme valeur mobilière, les régulateurs fous risquent d’avoir par la suite le plus grand mal à le prouver pour d’autres cryptomonnaies. On croise les doigts !

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Rémy R.

Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.

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