Bitcoin : les taxes sur les cryptomonnaies « n’ont aucun sens » d’après ce think tank américain
Bitcoin est une monnaie. Aux États-Unis comme en France, le simple fait de s’acheter un café en Bitcoin (BTC) génère un évènement imposable, avec de très complexes calculs de plus-values. Une situation scandaleuse, qui limite de façon très dommageable l’utilisation de la cryptomonnaie pour de simples paiements du quotidien. Et le think tank du Cato Institute dénonce ce véritable repoussoir à l’utilisation courante des actifs numériques, qui décourage quasi-totalement les utilisateurs.
- Le simple achat d’un café en Bitcoin aux États-Unis ou en France génère un événement imposable complexe et décourageant.
- Le Cato Institute a dénoncé cette fiscalité américaine, frein majeur à l’utilisation quotidienne des cryptomonnaies.
La fiscalité américaine sur les transactions en cryptomonnaies est trop complexe
Sous la plume de Nick Anthony, le groupe de réflexion du Cato Institute vient de publier une tribune qui dénonce la fiscalité américaine (très similaire à la fiscalité française) sur les transactions en Bitcoin et autres cryptomonnaies.
Selon ce think tank basé à Washington, les règles actuelles empêchent l’utilisation quotidienne des crypto-actifs. En effet, selon les règles fiscales actuelles, Bitcoin par exemple n’est pas considéré comme une monnaie. Cela signifie que chaque fois qu’un utilisateur dépense ses BTC, même pour de petits achats comme un simple café, il doit calculer les gains ou les pertes en fonction de la valeur de l’actif au moment de l’acquisition et de la transaction.
« (…) Il n’a jamais été aussi simple d’utiliser Bitcoin comme une monnaie. Pourtant, dans le même temps, la législation fiscale impose un fardeau considérable aux citoyens respectueux de la loi. Une action aussi simple que d’acheter un café tous les jours avec du Bitcoin peut donner lieu à plus de 100 pages de déclarations fiscales. »
Nick Anthony, chercheur au Cato Institute
Les États imposant ce calvaire fiscal cherchent-ils à protéger leur monnaie fiat face à Bitcoin ?
Cette complexité de calcul des plus-values à chaque transaction de règlement d’un bien ou service (et l’obligation de déclaration fiscale qui l’accompagne) décourage évidemment en premier lieu l’utilisation quotidienne des cryptomonnaies. Car pour un achat moins ordinaire, comme celui d’un bien immobilier par exemple, même si la valeur est importante, cela n’arrivera pas plusieurs fois par an.
Ce casse-tête fiscal incite ainsi davantage à conserver les cryptomonnaies plutôt qu’à les dépenser. Le Cato Institute pense ainsi que le Congrès américain devrait « supprimer l’impôt sur les plus-values [sur les cryptomonnaies], afin d’ouvrir la voie à la concurrence monétaire », plutôt que de s’en servir comme repoussoir contre le rôle de monnaie de Bitcoin notamment (le roi des cryptos étant en plus clairement centré sur ce rôle de monnaie).
Si la suppression des taxes sur les gains en capital ne peut pas atteindre un consensus parmi les législateurs, Nick Anthony propose au minimum de créer des exemptions pour les paiements en cryptomonnaies, ou encore d’introduire un seuil de minimis pour exempter les petites transactions (et ne plus avoir ainsi à remplir un formulaire fiscal pour un simple café).
Alors que les contribuables américains naviguent dans une saison de déclaration fiscale complexe pour leurs cryptomonnaies, le Cato Institute appelle à une réforme de la fiscalité sur ces actifs. En simplifiant les règles et en réduisant le fardeau administratif, les États-Unis pourraient encourager l’utilisation quotidienne des cryptos et soutenir leur rôle en tant que moyen d’échange. Surtout pour Bitcoin, qui est l’incarnation de la « monnaie électronique de pair-à-pair », comme dans l’intitulé du white paper fondateur rédigé par Satoshi Nakamoto, publié le 31 octobre 2008.
Rémy R.
Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.
