Les exchanges contre la SEC : la guerre des tranchées – Crypto Focus
L’enfer est pavé de bonnes régulations. Sur le chemin de la réglementation, les exchanges, et plus globalement l’écosystème crypto, avance à pas de fourmis aux États-Unis. Et la route est encore longue avant l’établissement d’un cadre que l’on espère juste et mesuré. Ce n’est, pour l’instant en tout cas, pas la voie prise par le régulateur US. La SEC (Securities Exchange Commission) et son patron Gary Gensler luttent corps et âme pour faire taire l’innovation. Et les exchanges sont en première ligne de cet âpre combat. Analyse.
Binance et Coinbase, des prisonniers libérés par le jugement sur l’affaire Ripple ?
Un matraquage réglementaire s’abat sur les exchanges
Entre Gary Gensler et les exchanges crypto, l’amour fou n’aura pas duré longtemps. Il fut un temps pourtant où Gensler pensait plutôt du bien de ces pièces numériques, puisqu’il enseignait la blockchain au MIT. Il faut croire que cette relation a vite tourné à l’orage, notamment depuis sa prise de fonctions en tant que patron de la SEC. Les hostilités ont débuté depuis longtemps, mais les sanctions se sont renforcées depuis la faillite de l’exchange FTX. Toutefois, cette guerre réglementaire a pris un nouveau tournant au début du mois de juin 2023.
En effet, la SEC a sorti son bazooka réglementaire et s’en est pris au leader Binance et son CEO, Changpeng Zhao. Le régulateur a accusé l’exchange avec pas moins de 13 charges retenues. Gensler a alors annoncé que 61 cryptomonnaies pourraient être classées comme valeur mobilière (ou securities en anglais). En d’autres termes, des actions ou titres financiers. La SEC accuse les exchanges de ne pas avoir pas fait enregistrer ces cryptos par ses soins avant de les proposer aux investisseurs.
Et comme la SEC ne fait pas les choses à moitié, elle a également attaqué Coinbase dans la foulée. L’exchange s’efforçait pourtant jusque-là de travailler de concert avec le régulateur, se pliant à la moindre de leurs exigences. Un revirement de situation incompréhensible pour son patron, Brian Armstrong.
La SEC maintient le brouillard réglementaire à grand renfort de grenades fumigènes
Les cryptos seraient donc des actions ? Pas exactement. En réalité, aux USA, il n’y a aucune loi qui qualifie de manière claire le statut juridique des cryptos. Mais alors pourquoi la SEC accuse-t-elle les exchanges crypto dans ce cas ? Justement, le régulateur joue sur ce flou pour attaquer les exchanges et sociétés crypto. Et la SEC empoche ainsi des milliards en amendes et pénalités de la part d’exchanges qui préfèrent payer la note salée plutôt que de s’engager dans des années de procès. Et c’est exactement cela qui est reproché à la SEC.
Au mois de mai, à travers l’intermédiaire du tribunal, l’exchange Coinbase a sommé Gary Gensler de donner un statut clair aux cryptomonnaies. Afin que les sociétés crypto puissent enfin se positionner en conséquence. Sauf que le régulateur a refusé de répondre à cette demande. Le bras armé du gouvernement US a une nouvelle fois botté en touche, maintenant donc le flou juridique sur le statut des cryptos.
Une aubaine pour Gary Gensler qui a récemment demandé une rallonge de budget aux députés du Congrès pour continuer de lutter contre ce « Far West » crypto qu’il juge sans foi ni loi. Tant que le statut des cryptos n’est pas déterminé, Gensler agit comme si ces actifs étaient sous son autorité. Sa plus grande « frayeur » serait que les cryptos ne soient pas qualifiées de titres financiers et échappent à son contrôle. Et c’est bien ce qui s’est passé avec la récente décision de justice qui a été rendue dans le cadre du procès entre la SEC et la société Ripple.
Le jugement sur l’affaire Ripple : une délivrance pour les exchanges ?
Ce fut un coup de tonnerre dans la sphère crypto en ce début du mois de juillet. Le juge Torres a décrété que le token XRP, émis par la société Ripple n’était pas une security. Du moins, pas quand celui-ci est acheté via un exchange. Ce fut le dénouement d’un procès qui dure depuis fin 2020 et qui a coûté des centaines de millions de dollars à la société Ripple. C’est également une déroute pour Gary Gensler et sa thèse selon laquelle toutes les cryptomonnaies, sauf éventuellement bitcoin, seraient des titres financiers.
En effet, si le token XRP, émis par une organisation particulièrement centralisée, n’est pas une security, alors très peu de cryptomonnaies le sont en réalité. Et Bitcoin et Ethereum, des blockchains particulièrement décentralisées, n’ont alors aucune chance de se voir qualifier un jour comme tel.
Mais plus important encore, puisqu’une cryptomonnaie achetée sur un exchange n’est à priori pas considérée comme un titre financier, alors la SEC n’aurait en fait aucune autorité sur Binance et Coinbase. Et dans ce cas, ses multiples attaques et procès en cascades tomberaient à l’eau. De quoi délivrer l’écosystème crypto de ce poids qui pèse lourd sur leurs épaules.
La SEC peut encore faire appel de la décision de jugement, mais pour les analystes de JP Morgan, cette première décision sonne comme une victoire pour les échanges, et notamment Coinbase.
La SEC maintient les coups de canon sur les exchanges crypto
De multiples procès en cours et tout autant de retournements de situation à prévoir
Il ne faut pas se réjouir trop vite toutefois. Malgré la décision du procès Ripple versus SEC, les attaques en cours de la SEC contre les exchanges restent d’actualité. Si bien que plusieurs États des USA ont ordonné à Coinbase de stopper ses services de staking crypto. De fait, l’exchange s’est vu contraint de se plier à ces exigences dans 4 États : la Californie, le New Jersey, la Caroline du Sud et le Wisconsin.
Par ailleurs, il n’est pas impossible qu’au cours des procès à venir, certains juges viennent contredire la décision de justice rendue par le juge Torres.
Attaqué par The Blockchain Association sur des décisions jugées tout sauf objectives, le « tyran » Gensler se défend. Pour lui, il suit simplement les lois. Ces mêmes « lois » sur lesquelles il joue à maintenir le flou.
Le NASDAQ stoppe sa conquête des cryptos
Souvenez-vous, en mars dernier, le NASDAQ avait annoncé préparer la mise en place d’un service de conservation de cryptos. Un retournement de veste plus tard, la situation n’est soudain plus la même. Influencé ou non par le combat de la SEC, le Nasdaq a finalement abandonné ses plans.
Il faut sauver le soldat Brian
Afin de tenter de débloquer la situation, le patron de Coinbase va au front. Brian Armstrong a rencontré cette semaine les députés Démocrates de la Chambre des Représentants afin de faire valoir son point de vue. Le thème principal sera évidemment cette maudite législation si complexe à définir. Mais le gérant américain devrait également aborder les sujets de la fiscalité, de la sécurité et de la protection de la vie privée.
Les ETF Bitcoin, la trêve passera par les institutionnels ?
Les ETF Spot Bitcoin, clés de la victoire des exchanges crypto ?
Il n’y a d’ailleurs pas plus légitime que Coinbase pour mener ces discussions. En effet, l’exchange a été choisi pas les plus gros institutionnels américains comme partenaire pour leurs futures activités crypto. En effet, à l’initiative du géant BlackRock, une pluie de demandes d’ETF Spot Bitcoin a déferlé courant juin sur la sphère crypto. Si ces demandes sont acceptées par la SEC, ce sera probablement la porte à des afflux sans précédent de capitaux. Mais avant tout, ce sera une légitimation du secteur crypto en tant que domaine d’investissement à part entière, et donc une place dans la finance traditionnelle. Un chemin qui conduira sans doute tout droit vers une démocratisation à grande échelle.
Toutefois, rien ne dit que ces demandes seront acceptées, même si elles proviennent des plus éminents fonds d’investissement. Fidelity, VanEck, WisdomTree, Invesco, Valkyrie, sont autant de fonds d’investissement a avoir effectué leur demande d’ETF dans la lignée de BlackRock. Et leur partenaire à tous pour la conservation de ces cryptos est nul autre que Coinbase.
En cela, la décision du juge dans l’affaire Ripple contre SEC pourrait peser dans la balance. En effet, comment refuser un ETF Spot Bitcoin si celui-ci n’est pas une security et si la SEC n’a finalement pas autorité sur les exchanges et donc Coinbase ? Rien ne nous dit toutefois que cela sera aussi simple. Gary Gensler a 45 jours à partir de la date de demande pour se prononcer. Et il peut tout à fait reporter sa décision durant 240 jours. S’il décide de faire tourner le compteur, alors nous n’aurons potentiellement pas de conclusion avant mars 2024.
La démocratisation des cryptos, un terrain encore miné
Selon le milliardaire Mike Novogratz, pour qu’un nouveau bull run de bitcoin puise se déclencher, il faudra remplir 4 conditions bien précises :
- La Réserve Fédérale doit faire une pause dans sa hausse des taux directeurs ;
- Ripple doit gagner son procès contre la SEC ;
- Une demande d’ETF Spot Bitcoin doit être acceptée ;
- Binance doit parvenir à conclure un accord avec les autorités américaines.
Les deux premiers points se sont réalisés. Ou du moins, pour la hausse de taux, est en passe de le faire. En effet, après avoir mis en pause sa hausse de taux en juin dernier, la Fed ne devrait les augmenter qu’une ou deux fois encore, au maximum, selon les prédictions actuelles.
Ripple a gagné son procès, sauf appel de la décision par la SEC. Et les demandes d’ETF sont arrivées en masse et sont soutenues par l’acteur le plus puissant de la finance traditionnelle : BlackRock. Il ne reste donc plus qu’à croiser les doigts pour Binance. L’entreprise se trouve en ce moment en difficulté. Chassée de nombreux pays, elle s’est récemment vue contrainte de licencier en masse ses employés.
Le combat des exchanges face à la régulation américaine est donc loin d’être gagné. Et tant que la question ne sera pas réglée, difficile d’entrevoir une véritable adoption, se répandre dans la population. Toutefois, si l’Occident est réticent à adopter la technologie crypto, c’est plutôt du côté de l’Asie qu’il faut se tourner. En effet, les pays de l’Orient sont beaucoup moins méfiants et poussent au contraire à l’adoption de cette nouvelle technologie. L’Amérique se fera-t-elle distancer par l’Asie comme la France s’est laissée dépasser en 2000, trop accrochée à son minitel ? Réponse dans quelques années, mais la route sera encore longue avant l’acceptation.
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Benjamin L.
Issu d’une formation d’ingénieur, j’ai découvert le monde des cryptomonnaies en 2020. Je me suis rapidement passionné pour cet univers en pleine expansion au sein duquel se développent les innovations de demain. J’espère, au travers de mes articles, entraîner le plus grand nombre dans cette fabuleuse aventure.
