La minute régulation : Singapour, Pays-Bas, Royaume-Uni & Russie

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La réglementation est un sujet phare en ce qui concerne les cryptomonnaies. Plusieurs acteurs importants – majoritairement des organismes de régulations – se sont prononcés sur les cryptomonnaies, allant des CFD aux ICO. Faisons donc un petit tour du monde de la régulation. Nous visiterons Singapour, le Royaume-Uni, les Pays-Bas et la Russie !

Singapour précise

L’autorité de régulation de Singapour (MAS) a déclaré, le 14 novembre, qu’en certaines circonstances, les tokens issues d’ICO pouvaient être considérés comme des titres, des valeurs mobilières :

« Les offres ou les émissions de tokens numériques peuvent être réglementées par le MAS si les tokens sont assimilables aux produits circulant sur les marchés de capitaux dans le cadre de la SFA. Les produits des marchés financiers comprennent les valeurs mobilières, les contrats à terme standardisés et les contrats ou arrangements aux fins d’opérations de change à effet de levier. »

Le nouveau rapport comprend plusieurs études de cas. L’une d’elles détaille un token lié à une plateforme de partage de puissance de calcul informatique (qui ne serait pas considéré comme une valeur mobilière) et l’autre se concentre sur un token lié à un fonds d’investissement de startups (qui serait considéré comme une valeur mobilière).

Le Royaume-Uni prévient

L’autorité de régulation du Royaume-Uni (FCA) a cette fois-ci averti les investisseurs contre les CFD sur les cryptomonnaies. A la différence d’un achat direct, un CFD revient à acheter un contrat qui permet de réaliser des profits ou des pertes en fonction de la variation du sous-jacent, les cryptomonnaies en l’occurrence. La FCA met en garde contre le faux sentiment de sécurité qui pourrait découler de cette appellation que l’on retrouve pour de nombreux actifs financiers :

« Les CFD en cryptomonnaies sont des investissements spéculatifs extrêmement risqués. Vous devez être conscient des risques encourus et vous demander si l’investissement dans des CFD de cryptomonnaie vous convient. »

L’agence a également noté que les frais initiaux exigés pour investir dans un CFD basé sur les cryptomonnaies sont plus élevés que pour d’autres contrats.

Les Pays-Bas détaillent

L’Autorité de régulation néerlandaise (AFM) a mis en garde les investisseurs contre les ICO :

« Le battage médiatique qui entoure actuellement les cryptomonnaies et les ICO peut aveugler les investisseurs face à ces risques [NDLR : les escroqueries et les manipulations]. En raison de ces risques, les investisseurs courent un risque très élevé de perdre l’intégralité de leur investissement. Dans ce contexte, la FAM recommande actuellement aux particuliers de ne pas investir dans des ICO. »

Le conseil précise ensuite une variété de risques associés à l’investissement dans des ICO. Elle a publié une liste exhaustive très pertinente sur les problèmes engendrés par les ICO :

  • L’anonymat et le caractère transfrontaliers des blockchains peuvent permettre aux escrocs d’élaborer des schémas pyramidaux technologiquement avancés, qui ne sont pas immédiatement identifiables comme des escroqueries. (cf. Bitconnect)
  • Les ICO échappent actuellement au champ d’application de la surveillance financière et il n’existe pas de législation protectrice pour les investisseurs en cas de problème.
  • Les rendements sont incertains et sont généralement surestimés, et les projets sont généralement à un stade précoce de développement lorsque les ICO sont réalisées.
  • Les sociétés à l’origine des ICO ne sont pas totalement transparentes lorsqu’il s’agit de divulguer tous les détails, ce qui rend difficile l’évaluation de la valeur réelle d’un projet et la distinction entre les véritables ICO et les escroqueries.
  • Les investisseurs particuliers manquent souvent de connaissances et de l’expertise nécessaires pour procéder à une évaluation précise des risques avant de se lancer dans l’aventure.
  • L’anonymat de l’ensemble de la procédure en fait un système idéal pour le blanchiment d’argent.

La Russie encourage

En Russie, cette fois-ci ce n’est pas un organisme de régulation qui s’est exprimé sur les ICO, mais le vice-président de la Banque centrale. Loin d’être pessimiste, il s’est montré au contraire très favorables aux opportunités offertes par ce nouveau moyen de financement pour les startups russes :

« Notre pays dispose d’un énorme potentiel d’innovation, nos étudiants, nos jeunes et nos entrepreneurs ont l’avantage sur n’importe quel pays dans le monde du point de vue des idées, et en l’absence de soutiens des startups par les institutions classiques, le développement des ICO a un énorme potentiel pour financer ces idées. (…) Espérons que l’ICO prendra la place qui lui revient sur le marché financier russe »

Lundi, c’était l’ESMA, l’organisme européen de régulation qui publiait un avertissement sur les ICO.

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Source : CoinDesk ; CoinDesk ; Cryptovest ; CoinDesk

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