La SEC dans le collimateur de la justice US – Alors qu’elle mène une croisade virulente contre les cryptomonnaies, un tribunal américain a demandé à la Security and Exchange Commission de répondre à la demande de Coinbase concernant une régulation pour les cryptomonnaies dans un délai d’une semaine.
La SEC a 7 jours pour faire ce qu’on lui demande depuis des années
La Cour d’appel des USA a donc ordonné à la SEC de clarifier sa position sur une requête de la plateforme de cryptomonnaies. Pour mémoire, Coinbase avait au mois d’avril déposé une contestation sur la procédure menée par la SEC auprès d’un tribunal afin de forcer le régulateur à créer un cadre pour les actifs numériques.
La SEC a donc maintenant 7 jours pour donner une réponse à Coinbase. Si elle refuse de s’expliquer, il faudra bien sûr qu’elle explique l’intention de son refus. Un calendrier indiquant une prise de décision étant également demandé.
« Le tribunal a noté la poursuite de la SEC contre nous ce matin et a demandé à la SEC si cela signifiait que la SEC avait décidé de rejeter notre requête en attente pour l’élaboration de règles. La SEC a 7 jours pour répondre (…). »
Le soldat Coinbase monte au front
Dans un thread sur Twitter, Paul Grewal, directeur juridique de Coinbase, a confirmé cette situation :
« Nous continuons de croire que la SEC ne pourrait pas intenter de poursuites contre notre industrie, comme l’affaire déposée contre nous aujourd’hui, si la SEC n’avait pas déjà décidé de rejeter notre demande d’élaboration de règles (…) Si la réponse de la SEC à notre demande d’élaboration de règles est « non », elle est tenue par la loi de nous le dire, car nous avons le droit légal de remettre en question ce « non » devant un tribunal. Et il y a de sérieuses questions à se poser. »
Cette dynamique combative de Coinbase est également visible dans la communication de la société depuis que la SEC a de nouveau porté plainte contre l’exchange hier. Ainsi, à travers une vidéo de 40 secondes sur les réseaux sociaux, Coinbase a reproché au régulateur de ne rien avoir mis en place pour les cryptomonnaies. De son côté, Brian Armstrong, PDG de Coinbase a annoncé :
« Se tenir prêt à représenter l’industrie devant les tribunaux pour pour enfin obtenir des éclaircissements sur les règles relatives aux cryptomonnaies ».
Alors que la journée commence seulement, et que l’on se demande ce que la SEC nous réserve, Brian Armstrong adopte ici un positionnement semblable à celui de Changpeng Zhao, PDG de Binance. Hier, ce dernier appelait même l’ensemble de l’industrie crypto à faire front face à la SEC.
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