« Projet Crypto » de la SEC aux USA : Les 6 priorités de Paul Atkins
La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a annoncé le lancement du « Projet Crypto », une initiative visant à moderniser les règles et réglementations sur les valeurs mobilières pour permettre aux marchés financiers américains de passer en mode on-chain. Le président de la SEC, Paul Atkins, a déclaré que ce projet aiderait les États-Unis à rester le meilleur endroit au monde pour créer une entreprise, développer des technologies de pointe et participer aux marchés financiers.
- La SEC a annoncé le lancement du « Projet Crypto » pour moderniser les règles financières et intégrer la technologie on-chain.
- Cette initiative vise à adapter la réglementation financière américaine à l’ère numérique, en reconnaissant le potentiel de la blockchain et des cryptomonnaies.
Le « Projet Crypto » de la SEC
Le lancement officiel de Project Crypto a eu lieu le 31 juillet 2025 lors d’un discours au America First Policy Institute. Le « Projet Crypto » s’appuie sur un rapport publié par le groupe de travail du président Trump, qui détaille comment les agences fédérales prévoient d’aborder les cryptomonnaies. Ce groupe de travail comprend des chefs d’agence tels que Paul Atkins, le secrétaire au Trésor Scott Bessent et le secrétaire au Commerce Howard Lutnick.
Atkins a déclaré qu’il avait chargé le commissaire de la SEC, Hester Peirce, et son groupe de travail de créer des propositions basées sur les recommandations du groupe de travail du président. Le personnel de l’agence travaillera également à l’élaboration de règles concernant la distribution, la garde et le trading de cryptomonnaies.
Projet Crypto : Les 6 priorités de la SEC
Le « Project Crypto » de la SEC est l’application concrète — ou la mise en œuvre réglementaire — des recommandations formulées dans le rapport du President’s Working Group on Digital Asset Markets. Voici les grandes priorités qu’il détermine :
- Intégrer les systèmes de finance décentralisée (DeFi) dans les marchés réglementés, tout en maintenant une protection des investisseurs contre les fraudes ou manipulations
- Encourager une coopération accrue entre SEC et CFTC, en clarifiant les responsabilités respectives en matière de réglementation pour différents types d’actifs numériques, notamment spot vs securities.
- Définir des standards clairs pour distinguer si un token est un titre (security), un produit de type commodité numérique, un stablecoin ou une collection numérique (NFT).
- Mettre en place des divulgations adaptées, des exemptions ciblées et des safe harbors pour les ICOs, airdrops, staking et émissions algorithmiques, afin de faciliter la conformité.
- Adapter les règles de conservation (custody) aux réalités des actifs numériques et permettre l’émergence de super‑apps combinant trading, custody, staking et portage de titres sous une seule licence.
- Favoriser la tokenisation des titres financiers traditionnels (actions, obligations, parts de fonds), pour rendre possible une distribution et un trading plus fluide on‑chain.
Vers une finance on-chain ?
Le président de la SEC a souligné la nécessité de considérer les avantages et les risques potentiels de déplacer les marchés financiers vers un environnement on-chain.
Il a également mentionné que la finance décentralisée (DeFi) et d’autres formes de systèmes logiciels on-chain feront partie des marchés des valeurs mobilières.
Le « Projet Crypto » vise à aider les participants au marché à classer les actifs crypto en catégories telles que les objets de collection (NFT), les matières premières numériques ou les stablecoins. Les règles proposées seront soumises à un avis public et à des commentaires.
Cette initiative de la SEC marque une étape importante dans l’adaptation de la réglementation financière à l’ère numérique. En reconnaissant le potentiel de la technologie blockchain et des cryptomonnaies, la SEC cherche à créer un cadre réglementaire qui soutient l’innovation tout en protégeant les investisseurs.
Magali
De simple lectrice en 2017 à rédactrice en chef depuis septembre 2023, j'allie maintenant l'écriture à mes connaissances à travers mes articles pour Le Journal du Coin. Mon seul but est celui de vous informer sur l'univers de demain : celui de la blockchain, des cryptomonnaies, des NFT et du metaverse. Persuadée que Bitcoin est une révolution, j'entends participer à la vulgarisation de notre écosystème.
