Cryptomonnaies : La Maison-Blanche publie son rapport tant attendu – Que dit-il ?
Un rapport très attendu. Comme nous vous l’annoncions hier soir, le groupe de travail sur les cryptomonnaies de la Maison-Blanche vient de publier un rapport très attendu sur la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis. Ce document de 168 pages, (il nous fallait bien le temps de le digérer), qui fait suite au décret présidentiel de janvier 2025, propose une série de recommandations pour encadrer le secteur et favoriser l’innovation tout en protégeant les investisseurs. Il aborde notamment la structure du marché, la surveillance des juridictions, la réglementation bancaire, le rôle des stablecoins et la fiscalité des cryptomonnaies. On fait le point sur ce rapport.
- La Maison-Blanche a publié un rapport crucial sur la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis, proposant des recommandations pour encadrer le secteur tout en protégeant les investisseurs.
- Ce rapport préconise la création d’une taxonomie des cryptomonnaies pour clarifier leur statut juridique, attribuant à la CFTC et à la SEC des rôles spécifiques dans leur régulation.
Le rapport de la Maison-Blanche veut clarifier le statut juridique des cryptomonnaies
Parmi les mesures phares du rapport, on trouve la création d’une « taxonomie » des crypto actifs, c’est-à-dire une classification claire des différents types de cryptomonnaies selon leur nature et leur fonction. Cette taxonomie permettrait de déterminer quelles cryptomonnaies sont des valeurs mobilières (securities) et lesquelles sont des matières premières (commodities), et donc de savoir quelle agence fédérale est compétente pour les réguler.
Selon le rapport, la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) devrait avoir la responsabilité de la surveillance des marchés au comptant des cryptomonnaies, c’est-à-dire des échanges directs entre acheteurs et vendeurs. La CFTC serait également chargée de réguler les tokens considérés comme des matières premières, comme le bitcoin par exemple.
La Securities and Exchange Commission (SEC), quant à elle, devrait se concentrer sur les tokens considérés comme des valeurs mobilières, à savoir ceux qui représentent une participation dans une entreprise ou un projet. La SEC devrait aussi collaborer avec la CFTC pour assurer une supervision cohérente et harmonisée du secteur.
« Un cadre réglementaire rationnel pour les actifs numériques est le meilleur moyen de catalyser l’innovation américaine, de protéger les investisseurs contre la fraude et de faire de nos marchés de capitaux l’envie du monde entier. »
Le rapport de la Maison-Blanche veut faciliter l’accès des banques aux cryptomonnaies
Le rapport propose également de faciliter l’accès des banques aux cryptomonnaies en leur permettant de conserver et de fournir des services liés aux actifs numériques à leurs clients. Pour cela, le groupe de travail recommande aux régulateurs bancaires de simplifier le processus d’obtention d’une charte bancaire et de rendre les exigences plus transparentes.
Le texte souligne aussi que les banques ont un rôle crucial à jouer dans le développement du secteur des cryptomonnaies, car elles peuvent offrir des garanties de sécurité, de conformité et de confiance aux utilisateurs. Ce faisant, les régulateurs sont encouragés à adopter une approche plus ouverte et plus flexible vis-à-vis des banques qui souhaitent s’impliquer dans les cryptomonnaies.
Les stablecoins : cœur névralgique de la politique crypto US
Le rapport aborde par ailleurs la question des stablecoins. Le groupe de travail considère que les stablecoins sont un outil essentiel pour préserver l’hégémonie du dollar américain sur le marché mondial des paiements numériques.
Dans cette dynamique, le texte demande au Congrès de voter la loi CBDC Anti-Surveillance State Act, qui interdit la recherche et le développement d’une monnaie numérique de banque centrale (MNBC) aux États-Unis. Selon le groupe de travail, une MNBC présenterait des risques importants pour la vie privée et la liberté des citoyens, ainsi que pour la stabilité financière du pays.
Enfin, le rapport recommande au Congrès d’établir une politique fiscale sur mesure pour les cryptomonnaies, qui tienne compte des caractéristiques uniques de cette classe d’actifs, comme le staking (la participation à la validation des transactions sur un réseau décentralisé). Le rapport suggère de traiter les cryptomonnaies comme une nouvelle catégorie d’actifs, soumise à des règles fiscales adaptées.
Ce rapport marque une étape importante dans la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis qui souhaite installer son leadership sur le secteur. Il reste maintenant à voir si le Congrès et les agences fédérales suivront ces recommandations et mettront en place un cadre réglementaire clair et cohérent pour le secteur.
Magali
De simple lectrice en 2017 à rédactrice en chef depuis septembre 2023, j'allie maintenant l'écriture à mes connaissances à travers mes articles pour Le Journal du Coin. Mon seul but est celui de vous informer sur l'univers de demain : celui de la blockchain, des cryptomonnaies, des NFT et du metaverse. Persuadée que Bitcoin est une révolution, j'entends participer à la vulgarisation de notre écosystème.
