La SEC veut éplucher les données bancaires de l’ICO de Telegram

La Securities & Exchange Commission (SEC) était tombée à bras raccourcis sur Telegram et son projet TON en octobre 2019, obligeant la société à reporter le lancement du GRAM. Depuis, la tendance est toujours à l’affrontement, et la SEC vient d’obtenir que Telegram soit forcé de transmettre tous les détails sur les comptes bancaires liés à son projet.

Telegram forcé de montrer son jeu

Suite à une demande déposée par la SEC la semaine dernière, la Cour du district sud de New York a décidé ce 13 janvier de contraindre Telegram à produire des dossiers bancaires relatifs à la levée de fonds de 1,7 milliard de dollars de son projet de blockchain TON et de son token GRAM.

Dans ce document, le juge fédéral Kevin Castel précise que Telegram aura jusqu’au 26 février 2020 au plus tard pour fournir les registres bancaires demandés par le gendarme financier américain. Cette contrainte judiciaire fait suite au refus de Telegram de transmettre volontairement au gendarme financier américain les dossiers bancaires liés à son projet.

Selon une lettre citée par Cointelegraph, les avocats de Telegram se sont empressés de répondre qu’ils coopéraient enfin suite cette ordonnance, en transmettant ces données bancaires dès ce mercredi 15 janvier. Ces documents seront toutefois expurgés des informations personnelles tombant sous le coup de lois étrangères liées à la protection de la vie privée, conformément à la demande de Telegram auprès du tribunal.

Une sacrée patate chaude

La SEC ne s’arrête pas là, et annonce de nouvelles preuves d’une supposée méconduite de Telegram. En effet, l’organisme de régulation prétend pouvoir prouver que la société fondée par les frères Nikolaï et Pavel Durov aurait mené des ventes de son token GRAM postérieures à l’ICO.

Cela viendrait contredire la défense principale de Telegram, qui prétendait de son côté avoir respecté l’esprit de la réglementation D de la SEC (qui l’exempterait de s’enregistrer pour son offre). Les preuves en question seraient des factures de commissions entre Telegram et deux sociétés ayant vendu des tokens GRAM plusieurs mois après l’ICO.

Les régulateurs semblent donc serrer la vis sur le projet de Telegram. Tant et si bien qu’une petite surprise attendait les investisseurs dans une note publiée le 6 janvier par la société : elle appelait une « communauté décentralisée de développeurs tiers » à prendre rapidement le relais sur son projet, tout en précisant que le token GRAM ne serait pas utilisable tel quel dans l’application Telegram.

L’affrontement entre Telegram et la SEC est encore loin d’être terminé. La situation est d’autant plus compliquée – alors que la blockchain TON et les tokens GRAM ne sont toujours pas accessibles au public – que la société initiatrice du projet semblent déjà vouloir s’en désolidariser.