Ripple versus la SEC : le combat final ?

Sans preuves ? Le litige qui oppose Ripple (XRP) à la SEC depuis fin 2020, serait sur le point de connaître sa conclusion. La juge pourrait bientôt faire connaître sa décision par écrit. En attendant, le directeur juridique de Ripple lâche quelques critiques contre l’adversaire d’en face.

Ripple contre SEC : les dernières piques ?

Cette bataille juridique n’aura que trop duré. Pour Ripple, l’heure est aux conclusions. Dans un tweet du 3 décembre dernier, le directeur juridique de l’entreprise, Stuart Alderoty, a indiqué que le dépôt de la veille que Ripple a effectué, constituait la « soumission finale » de la société.

Sans surprise, Ripple y demande que le tribunal émette un jugement en sa faveur. Il y défend notamment la thèse selon laquelle, la SEC fut tout simplement incapable de prouver que l’offre de XRP entre 2013 et 2020 constituait une vente d’un « contrat d’investissement ».

Le régulateur n’aurait pas ainsi pu apporter les preuves nécessaires pour défendre sa position selon laquelle, la cryptomonnaie serait ainsi une valeur mobilière.

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Une attitude de la SEC vivement critiquée

Stuart Alderoty n’a pas manqué également de critiquer l’attitude de la SEC dans ce procès qui dure depuis de deux ans. Dans ses publications sur les réseaux sociaux, il a souligné que Ripple était fier de sa défense. Il a aussi ajouté que l’entreprise a « toujours joué franc-jeu avec le tribunal », mais qu’il « ne pouvait pas en dire autant de notre adversaire ».

Une victoire de Ripple pourrait être ainsi considérée comme celle de l’industrie crypto, face à une SEC qui se montrerait un peu trop offensive dans sa vision de la réglementation, sans forcément considérer les intérêts du secteur. Quant à l’agenda judiciaire, l’ancien procureur fédéral James Filan estime que la juge Torres prendra probablement une décision « le 31 mars 2023 ou avant ».

Ripple a donc enregistré des victoires décisives dans son bras de fer judiciaire contre la SEC. La juge tranchera-t-elle réellement en faveur de l’une des parties, faisant subir une défaite cinglante à l’autre ? Ou sa décision sera-t-elle plus nuancée ? Sur le papier, le jugement est censé apporter la clarté juridique nécessaire. Il permettrait ainsi aux acteurs cryptos d’éviter certains écueils à l’avenir.

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