Cryptomonnaies aux USA : la DeFi respire, les traders crypto tremblent !
Les régulateurs du monde entier se penchent depuis plusieurs années sur le monde des cryptomonnaies. Ainsi, en août dernier, le fisc américain, avec l’Internal Revenue Service (IRS), avait soumis une proposition d’évolution de la taxation des cryptomonnaies. En l’état, le texte avait soulevé de nombreuses incertitudes. Notamment sur la nature des wallets unhosted ainsi que des protocoles DeFi. Plus récemment, l’IRS a publié une version révisée de son texte. Celle-ci reporte les décisions concernant la DeFi et les wallets non-custodiaux.
L’IRS publie une nouvelle proposition pour encadrer les cryptomonnaies
Le cœur de la proposition soumise par l’IRS en août 2023 résidait sur la catégorisation des plateformes d’exchanges en tant que broker (intermédiaire). Cependant, de nombreux observateurs craignaient que ces mêmes règles soient appliquées aux exchanges décentralisés ainsi qu’aux wallets dits non-custodial comme MetaMask.
Finalement, le 28 juin, une nouvelle version du texte a été publiée par l’IRS. Ainsi, avec ce nouveau texte, l’IRS confirme que les brokers custodiaux tels que Kraken ou Coinbase sont considérés comme des brokers. Et ce, au même titre que les intermédiaires de la finance classique.
Cela impose plusieurs exigences en matière de déclaration et de conformité fiscales pour les transactions de cryptomonnaies. Parmi elles, la déclaration des produits bruts des transactions ainsi que l’application et la déclaration des procédures de KYC strictes.
En plus de cela, les brokers devront fournir à la fois à l’état et à leurs utilisateurs le nouveau formulaire 1099-DA. Celui-ci aidera les utilisateurs de cryptomonnaies à préparer leurs déclarations fiscales.
En pratique, ces nouvelles règles entreront en application partielle dès 2025. L’objectif étant de laisser le temps aux entreprises de s’adapter aux nouvelles directives.
Qu’en est-il des DEX et des wallets auto-hébergés ?
Lors de sa première version, le texte avait notamment questionné concernant le sort qui seraient réservés aux DEX et aux wallets auto-hébergés.
En effet, ces derniers étaient en bonne voie pour être considérés, eux aussi, comme des brokers. Et par conséquent soumis aux mêmes règles.
Comme l’a souligné Neeraj K. Agrawal de Coin Center, il semblerait que ces entités aient un peu de répit.
« Notre préoccupation est de savoir si une application de garde automatique (comme un DEX) qui n’est qu’un code sans autorité centrale serait également considérée comme un courtier. Sur cette question, l’IRS a pris acte de notre réaction et a reporté l’étude de la question. »
Toutefois, nous avons peut-être gagné une bataille, mais nous n’avons pas gagné la guerre. En effet, l’IRS a décidé de reporter l’étude de ces questions, mais cela n’implique pas forcément qu’ils abandonneront pour autant leur projet vis-à-vis des DEX et des wallets auto-hébergés.
De son côté, la SEC ne semble pas vouloir lâcher l’affaire. Ainsi, celle-ci est repartie à l’attaque contre Consensys et son wallet MetaMask, accusés de « vente de titres non enregistrés ».
Renaud H.
Ingénieur en software et en systèmes distribués de formation, passionné de cryptos depuis 2013. Touche à tout, entre mining et développement, je cherche toujours à en apprendre plus sur l’univers des cryptomonnaies et à partager le fruit de mes recherches à travers mes articles.
