ICO d’EOS : 24 millions de dollars d’amende pour Block.one

Hier encore, nous parlions du couperet de la Securities and Exchange Commission (SEC), qui menaçait de tomber sur tout projet crypto se rapprochant trop d’une émission de titres financiers (securities). Le projet EOS et son entreprise émettrice Block.one viennent justement de se heurter au gendarme financier américain : Block.one se voit infliger une sanction de 24 millions de dollars. Rassurez-vous donc, aucun afficionado d’EOS n’a été blessé pendant la rédaction de cet article.

Block.one forcé de lâcher une miette de son butin d’ICO

La Securities & Exchange Commission (SEC) a publié aujourd’hui un communiqué de presse : l’autorité financière américaine explique réclamer 24 millions de dollars à Block.one, pour la tenue de son ICO (Initial Coin Offering), qu’elle considère comme étant une émission non enregistrée de valeurs mobilières.

Block.one, la société à l’origine du projet EOS, a financé sa cryptomonnaie par le biais d’une longue ICO qui avait duré 1 an, de juin 2017 à mai 2018. EOS était alors un token ERC20 émis sur Ethereum, avant de migrer sur sa propre blockchain début juin 2018.

Problème pour Block.one : puisque des investisseurs étasuniens ont participé à cette ICO, la SEC s’est penchée plus sérieusement sur le cas de l’ICO d’EOS.

« Un certain nombre d’investisseurs américains ont participé à l’ICO de Block.one (…) Les sociétés qui offrent ou vendent des titres financiers à des investisseurs américains doivent se conformer aux lois sur les valeurs mobilières, quel que soit le secteur dans lequel elles exercent leurs activités ou les étiquettes apposées sur les produits de placement qu’elles offrent », Stephanie Avakian, codirectrice de la Division of Enforcement de la SEC

Une goutte d’eau

Dans un communiqué sonnant comme une réponse, Block.one explique avoir conclu un règlement civil avec la SEC concernant cette affaire : le groupe accepte de payer une amende unique de 24 millions de dollars, sans admettre ni nier les conclusions de la SEC.

Une paille, somme toute, pour une ICO qui a levé au plus haut du marché l’équivalent de 4,1 milliards de dollars ! Block.one s’en tire donc à bon compte et affiche même sa satisfaction d’avoir réglé ce léger différend avec les autorités :

« Nous sommes heureux [de ce dénouement] et nous nous engageons à poursuivre notre collaboration avec les régulateurs et autres décideurs, à mesure que les cadres de conformité pour les actifs numériques se clarifient. »

En acceptant de payer ces quelques petits millions, Block.one s’offre une nouvelle virginité auprès de la SEC. Cette dernière va même jusqu’à lui accorder une dispense permettant à la société de ne pas être assujettie à certaines restrictions permanentes liées à ce nouveau statut de valeur mobilière – notamment celle qui aurait pu forcer Block.one à rembourser les investisseurs étasuniens.

Chose importante à noter également, les plateformes de change de la cryptopshère ne sont pas tenus de délister EOS : seul le token EOS-ERC20 de l’ICO est classé comme security par la SEC. L’EOS natif de la blockchain de Dan Larimer peut donc continuer sa route tranquillement. Au calme.