Victoire de Ripple (XRP) contre la SEC : Une amende réduite de 94 % !
Ripple se paie la SEC. La procédure intentée contre Ripple par la SEC dure depuis tellement longtemps qu’elle est devenue une sorte de feuilleton crypto. En effet, l’instance américaine s’acharne depuis 2020 sur le statut supposé de titre financier non enregistré de sa cryptomonnaie XRP. Mais, à la différence d’autres projets du secteur, ses dirigeants n’ont jamais accepté de plier. Notamment devant l’amende de 2 milliards de dollars réclamée en mars dernier pour clore cette affaire interminable. Une proposition presque aussitôt rejetée. Et le pari semble s’avérer gagnant, puisque la justice vient de statuer sur « une demande réduite de 94 % » ! C’est-à-dire ?
Victoire de Ripple contre la SEC
Le procès de Ripple contre la SEC est devenu historique, ne serait-ce que par sa durée interminable en comparaison du tout jeune âge de cet écosystème. Cela au point d’avoir fait de ses membres fondateurs les meilleurs ennemis du détestable patron de l’instance de régulation, Gary Gensler.
Car ce dernier s’est acharné sans relâche afin de tenter de démontrer que les ventes initiales de cryptomonnaies XRP en faisaient un titre financier non enregistré. Mais, de toute évidence, la juge Torres en charge de cette affaire n’est pas (tout à fait) du même avis.
C’est la raison pour laquelle elle a statué en juillet 2023 en faveur de Ripple. De ce fait, le XRP n’est pas un titre financier (security) dans la grande majorité des cas. Car les ventes considérées comme « institutionnelles » entrent tout de même dans cette catégorie.
Une première victoire de taille pour Ripple. Et l’occasion pour son patron Brad Garlinghouse d’envisager une possible résolution de ce litige dans le courant de l’année 2024. Et son pronostic semble se vérifier. En effet, il vient d’annoncer une victoire historique sur le réseau X.
« C’est une victoire pour Ripple, l’industrie et l’État de droit. Les vents contraires de la SEC contre l’ensemble de la communauté XRP ont disparu. »
Brad Garlinghouse
Une amende réduite de 94 % !
L’information vient de tomber comme la fin d’un marathon réglementaire pour l’écosystème des cryptomonnaies. En effet, un document officiel de la justice des États-Unis fait état d’une réduction phénoménale du montant de l’amende réclamée à Ripple, initialement fixée à 2 milliards de dollars par la SEC.
« La SEC a demandé 2 milliards de dollars et le tribunal a réduit sa demande d’environ 94 %, reconnaissant qu’elle avait surestimé sa main. Nous respectons la décision du tribunal et avons la clarté nécessaire pour continuer à développer notre entreprise. »
Brad Garlinghouse
De ce fait, l’amende est désormais fixée à « seulement » 125 millions de dollars. Une victoire évidente pour Ripple, même si elle reste encore partielle. Mais cela n’empêche pas sa cryptomonnaie XRP d’exploser à la hausse de 28 % dans les heures qui ont suivi cette annonce d’envergure.
Une décision de la juge Torres qui reste également très mesurée. Car elle a explicitement demandé à la société Ripple de bien respecter la législation sur les titres financiers à l’avenir. Cela tout en précisant qu’il « existe une probabilité raisonnable de violations futures, méritant la délivrance d’une injonction. » Victoire remportée ne veut pas dire confiance gagnée…
Cette décision est une victoire retentissante pour Ripple. Et elle démontre à l’écosystème des cryptomonnaies que les pressions exercées par la SEC n’ont absolument pas la valeur des amendes réclamées. Car un simple passage devant la justice permet de les réduire de façon impressionnante. Une stratégie de l’attaque actuellement menée par la plateforme Coinbase. Résultat dans quelques années…
Hugh B.
Passionné depuis de nombreuses années par l’univers décentralisé des cryptomonnaies et le développement du Web3 j’attache une grande importance à la vulgarisation pour rendre les choses compréhensibles et accessibles à tous. Je suis également un auteur publié.
