Ripple (XRP) : l’ultime moment de vérité face à la SEC ?

Bientôt le bout du tunnel – L’actuel affrontement judiciaire entre la société Ripple Labs, émettrice du jeton XRP, et la Securities and Exchange Commission (SEC) dure depuis décembre 2020. Près de 2 ans plus tard, le gendarme financier se trouve toujours incapable de prouver concrètement que le XRP est une valeur mobilière (securities). Est-ce bientôt la fin des ennuis pour Ripple ?

SEC versus Ripple : une guerre de tranchée

Est-ce que le jeton XRP est oui ou non une valeur mobilière ? Personne n’a jamais pu vraiment répondre à cette question récurrente depuis des années. Même la Securities and Exchange Commission, qui est pourtant le principal organisme en charge du sujet aux États-Unis.

Les lois US sur les securities datent des années 30 (1930 donc). Rien d’étonnant à ce que cela soit difficile pour réussir à qualifier (ou non) des tous récents crypto-actifs de valeurs mobilières. Mais selon des documents judiciaires enregistrés ce 17 septembre 2022, un début de décision va peut-être enfin d’être acté.

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Plaignants et accusés semblent sûrs de leur bon droit

La SEC (plaignant) et Ripple (accusé) ont en effet tous deux déposés une demande de jugement sommaire. Outre permettre d’éviter de procéder à un procès complet (qui s’annoncerait interminable), ces demandes de décision immédiate indiquent que les parties considèrent qu’il y a désormais suffisamment de preuves pour rendre un jugement.

Le CEO de Ripple, Brad Garlinghouse, semble convaincu que la demande de jugement sommaire faite du côté de la SEC est à la fois un aveu de faiblesse pour prouver que le XRP est une securities, mais aussi un outrepassement de ses pouvoirs de juridiction.

« Les documents déposés aujourd’hui montrent clairement que la SEC n’est pas intéressée par l’application de la loi. Elle veut tout refaire dans un effort inadmissible d’étendre sa juridiction bien au-delà de l’autorité qui lui a été accordée par le Congrès. »

La guerre judiciaire entre Ripple et la SEC va-t-elle trouver une conclusion ?
Compte Twitter @bgarlinghouse

La Securities and Exchange Commission est déjà incapable de s’attaquer au XRP (alors que Ripple Labs est pourtant une entreprise). Cependant, certains de ses dirigeants se verraient bien attaquer Ethereum (ETH). En effet, depuis que le réseau est passé en Preuve d’enjeu (PoS) avec The Merge, le président de la SEC – Gary Gensler – se verrait bien requalifier l’ether de valeur mobilière !

En France, au moins les choses sont claires ! Enregistrement auprès de l’AMF, statut de PSAN, la plateforme de CZ est dans les clous. Courez vous inscrire sur Binance, LA référence absolue des exchanges cryptos (lien commercial).

Rémy R.

Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.

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