Excès de zèle. On ne présente plus la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, tellement cet organisme de régulation est devenu un farouche ennemi du secteur des crypto-actifs. Certains acteurs liés à la cryptosphère pensent même que le président de la SEC, Gary Gensler, est le seul obstacle qui nous sépare d’un ETF Bitcoin au comptant. Aujourd’hui, le régulateur US est fier d’annoncer dans un bilan annuel ses nombreuses actions coercitives contre le secteur crypto.
Gary Gensler chasse les cryptos qu’il auto-détermine comme securities
Des organismes de régulation et de surveillance des marchés sont bien sûr utiles pour protéger les investisseurs des acteurs malhonnêtes. Toutefois, dans le cas de la Securities and Exchange Commission, cette protection s’est transformée en abus de pouvoir contre-productif qui attaque et accuse tout azimut, souvent sans preuves concrètes. Une attitude agressive qui est dénoncée par de plus en plus de membres du Congrès américain (Sénat et Chambre des représentants).
Et dans son bilan 2023 sur ces actions coercitives, la SEC nous livre un résumé de sa guerre totale contre le secteur de Bitcoin (BTC). Le plus triste, c’est que des excès caractérisés de zèle côtoient de façon injuste de vrais problèmes de fraudes.
Parmi les fraudes bien réelles – mais pour le coup dénoncées et traitées bien trop tard par la SEC ! – on retrouve bien sûr Terraform Labs et son fondateur Do Kwon, et le désastre FTX du fraudeur Sam Bankman-Fried. Mais, à côté de ça, la SEC mène un harcèlement excessif contre tout ce qu’elle souhaite qualifier de valeurs mobilières (securities), pour tenter de les englober abusivement sous sa juridiction.
Des acteurs reconnus et réputés sont inquiétés par la SEC (Coinbase, Kraken,…)
Dans son bilan, la Commission est fière d’annoncer une année 2023 « très productive et percutante » contre le secteur des actifs numériques. Le gros problème, c’est que la SEC attaque bien souvent sur des « fautes présumées » (termes utilisés par le régulateur lui-même).
Et dans le cas des cryptos ressemblant de trop près, à son goût, à des valeurs mobilières : l’organisme attaque sans réfléchir et sans bases solides, comme le prouve l’interminable « procès en securities» du XRP de Ripple (débuté il y près de 3 ans, en décembre 2020). Procédure judiciaire que la SEC est en train de perdre, qui plus est !
Mais plus fou encore, le régulateur oblige d’importantes entreprises américaines de la crypto à dépenser des fortunes pour se défendre de ses accusations faites à l’emporte-pièce. La SEC se vante de s’être soudainement réveillée en 2023 pour attaquer la plateforme Kraken (fondée en 2011) sur « des offres présumées de securities ». Toujours plus loin dans la folie anti-crypto, les services de Gary Gensler accusent de « non-conformité présumée » la crypto-bourse Coinbase, fondée en 2012. Cette dernière est pourtant la plus demandeuse d’un cadre réglementaire claire, pour s’y conformer !
De toute façon, des révélations faites par Jay Clayton, l’ancien président de la SEC (avant l’arrivée de Gary Gensler), nous expliquent très bien les méthodes arbitraires de l’organisme de régulation : tirer d’abord, et voir ensuite si le suspect est vraiment coupable. Car faire tellement de procès qu’elle finisse par en perdre est la « stratégie » de la SEC exposée par Jay Clayton. Mais, comme dans le cas victorieux de Grayscale contre l’organisme, le régulateur devrait se méfier de ne pas finir par être massivement attaqué à son tour, pour être tenu responsable de son attitude ouvertement hostile et non constructive.
