Crypto : La SEC n’en parle plus vraiment dans ses priorités pour 2026, et c’est peut-être une bonne nouvelle !
La grande absente. La Division des Examens (Division of Examinations) de la U.S. Securities and Exchange Commission (SEC) a publié ses priorités pour l’exercice fiscal 2026 (FY2026). Ce document est la feuille de route du régulateur pour évaluer la conformité des acteurs du marché, poursuivant sa mission de protection des investisseurs. Les priorités reflètent une adaptation aux forces du marché, notamment l’innovation technologique et les risques opérationnels. Concernant la crypto (et contrairement aux années précédentes), le mot n’apparait tout simplement pas, et certains y voient une marque de l’assouplissement règlementaire initié par le nouvel homme fort de l’institution, Paul Atkins. Voyons ça ensemble.
- La SEC a publié ses priorités pour l’exercice fiscal 2026, mettant l’accent sur la conformité des acteurs du marché.
- L’absence du mot « crypto » dans le document traduit un changement de perspective réglementaire envers les technologies émergentes.
Les fondamentaux : devoirs fiduciaires et vente au détail
L’examen de la conformité des conseillers en investissement (Investment Advisers) à leurs obligations de devoir de diligence et de devoir de loyauté demeure central. La SEC scrutera particulièrement la gestion des conflits d’intérêts financiers et la recherche de la meilleure exécution (best execution) pour les clients. Une attention particulière est portée aux conseils sur les produits jugés complexes ou alternatifs, comme le crédit privé et certains ETF à options ou à effet de levier comme on peut le lire dans le document.
Simultanément, la Division priorise l’examen des conseillers qui n’ont jamais été examinés ainsi que ceux nouvellement enregistrés. Pour les Courtiers-Négociants (Broker-Dealers), le focus est mis sur la conformité aux règles de responsabilité financière (capital net et protection du client).
Mais le point de contrôle majeur reste bien l’application de la Regulation Best Interest (Reg BI), qui régit les recommandations de vente au détail. Les examinateurs évalueront rigoureusement la façon dont les courtiers identifient et atténuent les conflits d’intérêts, en particulier lors de la recommandation de produits complexes ou lors de l’ouverture de nouveaux types de comptes.
La résilience opérationnelle des courtiers est également une préoccupation constante de la SEC. De plus, face à l’évolution rapide du paysage financier, les risques transversaux liés à la technologie dominent une grande partie du programme d’examen FY2026.
Nouveaux fronts : technologie financière émergente et cybersécurité (mais pas crypto)
La section sur la technologie financière émergente (Emerging Financial Technology) est la voie par laquelle la SEC intègre la surveillance de l’écosystème crypto dans son programme. Plutôt que de désigner la cryptomonnaie par son nom, le régulateur se concentre sur l’adoption de la distributed ledger technology (DLT) (pour ne pas dire blockchain), et de l’intelligence artificielle (IA) par les acteurs réglementés.
Les examens porteront sur la gestion des risques uniques posés par ces fameux DLT, notamment l’intégrité des données, la liquidité des actifs et les pratiques de garde (custody), qui sont essentielles dans le domaine des actifs numériques et des clés privées. Pour les firmes qui lancent de nouveaux produits ou services liés à ces actifs numériques (fonds, produits structurés), la SEC vérifiera l’adéquation des pratiques de surveillance et la divulgation des risques spécifiques à cette classe d’actifs.
La cybersécurité est aussi une priorité persistante. La Division examinera, là encore, l’adéquation des politiques et des procédures pour protéger les informations des clients et assurer la résilience opérationnelle. Ces nouvelles exigences imposent d’ailleurs aux institutions financières l’obligation d’établir des programmes de réponse aux incidents et de notifier rapidement les clients en cas de violation de données.
Les Priorités FY2026 de la SEC traduisent un effort continu pour adapter le cadre de surveillance aux réalités d’un marché dynamique et technologiquement avancé. Elles confirment la nécessité pour les acteurs du marché de maintenir des normes élevées de conformité traditionnelle tout en intégrant des protocoles robustes pour la gestion des risques liés au DLT et à la cybersécurité. Quant à l’absence des mentions « Bitcoin », « crypto », « tokenisation », elle n’est pas le fruit du hasard et révèle ce que pense dorénavant la SEC : tout ceci fait simplement partie des Emerging Financial Technologies. La page des années Gensler semble définitivement tournée.
Ben Canton
Avec une formation en littérature et en langues, j’aime mêler l’analyse rigoureuse au goût des idées pour décrypter les grands enjeux économiques et (géo)politiques liés aux cryptomonnaies. Depuis 2019, j’écris pour le Journal du Coin, et je collabore également avec Tahiti Cryptomonnaie, où je me concentre sur des sujets comme le Bitcoin, les MNBC, la tokenisation des RWA et plus largement les mutations stratégiques du Web3. Lecteur passionné, curieux du monde et des rapports de pouvoir qui le structurent, je m’efforce de rendre ces thématiques accessibles à tous, avec une attention particulière pour les projets pensés pour le grand public.
