Crypto : Coinbase vole au secours de ses concurrents décentralisés face à la SEC
L’ennemi de mon ennemi est mon ami. La Securities and Exchange Commission (SEC) est en croisade contre les cryptomonnaies et particulièrement contre les structures qui permettent au grand public d’en acheter. Après les plateformes centralisées comme Binance, elle a ainsi décidé au printemps dernier de mettre aussi les exchanges décentralisés comme Uniswap dans son viseur et elle a émis à son encontre un avis Wells pour activité de courtier non enregistré. Dans les cartons depuis 2022, le projet de loi fait l’objet de commentaires publics depuis le printemps dernier et le 12 août dernier, c’est Coinbase qui a pris la plume pour critiquer la volonté du régulateur américain.
La SEC de Gary Gensler cristallise énormément de ressentiments de la part de l’écosystème et la commission aura même réussi le tour de force de rapprocher les CEX et les DEX qui sont par ailleurs concurrents sur le marché ! Détails à suivre.
La Securities and Exchange Commission veut réguler les exchanges décentralisés comme leurs homologues centralisés
Le président du gendarme de la bourse américaine l’a dit et répété à de multiples reprises, les plateformes crypto doivent s’inscrire auprès de l’agence avant de vendre des produits financiers à leurs clients et d’ailleurs la plupart des cryptoactifs sont des titres financiers non enregistrés. En 2023, il avait même affirmé que « centralisées ou décentralisées, la plupart des plateformes répondaient à la définition d’une bourse » et qu’à ce titre elles devraient être soumis aux même types d’exigences.
A cette occasion, on avait appris que la SEC avait émis un avis Wells contre le principal DEX : Uniswap. Ses équipes avaient immédiatement répondu via un article de blog en se plaignant ouvertement d’une décision partiale et avaient déclaré que « la SEC ne devrait pas consacrer ses ressources, financées par le contribuable, à intenter une action contre nous ».
Dans un commentaire public publié à destination de l’agence, Coinbase dénonce une décision « irrationnelle »
Et dans son combat, le roi des exchanges décentralisés vient de recevoir un renfort de poids en la personne de Paul Grewal, le directeur juridique de Coinbase qui vient de publier une lettre de soutien dans le cadre des commentaires publics concernant la loi dite de Définition des exchanges. Pour lui, la SEC assume de manière « totalement irrationnelle » de soumettre les CEX aux mêmes exigences que les DEX, et ce n’est clairement pas normal :
« Parmi d’autres questions, les DEX ne peuvent pas se conformer aux exigences d’enregistrement et de divulgation conçues pour les échanges financiers hérités gérés par des sociétés centralisées. Et même si les DEX pouvaient en quelque sorte se conformer aux règles d’enregistrement et de divulgation existantes, la Commission n’explique pas comment les DEX enregistrés auprès de la SEC pourraient faciliter la négociation d’actifs numériques. »
Paul Grewal, directeur juridique de Coinbase dans un commentaire public – Source : justice US
Paul Grewal en profite donc pour tirer sur la SEC en expliquant que soumettre les DEX aux mêmes textes ne règlera pas pour autant la situation des CEX ! Dans la suite du document de 13 pages, il détaille par le menu l’ensemble des mauvaises raisons qui poussent le régulateur à mener un tel combat.
Il termine en citant un contexte très particulier et propre aux Etats-Unis qui s’appelle la doctrine Chevron. En gros, en cas de litige devant les tribunaux, c’est l’interprétation d’un organisme fédéral qui peut faire foi. La SEC voudrait s’appuyer dessus mais cette disposition a récemment disparu et Paul Grewal pense donc que le régulateur n’est plus légitime dans la prise de décision. Amis constitutionalistes, on attend vos lumières car on ne vous cache pas que la situation est fort complexe ! Réponse à suivre dans les semaines qui viennent.
Ben Canton
Prof à la ville comme à la scène, vulgariser et expliquer c'est mon quotidien. Crypto-agnostique pratiquant, je cherche la lumière dans les ténèbres des internets en essayant d'éviter les querelles de chapelles ! En attendant la révélation, j'achète du Bitcoin pour mes enfants et je m'enthousiasme pour les projets à destination du grand public.
