La sénatrice pro-Bitcoin Cynthia Lummis soutient Coinbase contre la SEC et Gary Gensler
La guerre anti-crypto se termine. Le 23 janvier dernier, la sénatrice Cynthia Lummis a été élue présidente du Sous-comité bancaire sur les actifs numériques au sein du Sénat US. Et le ton donné par la sénatrice Républicaine du Wyoming a tout de suite été très clairement pro-Bitcoin et pro-crypto. C’est dans ce cadre que Cynthia Lummis a signalé son total soutien à l’exchange Coinbase, dans son combat judiciaire qui l’oppose aux restes anti-cryptos de la SEC laissés par Gary Gensler.
- La sénatrice Cynthia Lummis, nommée présidente du Sous-comité bancaire sur les actifs numériques du Sénat américain, affiche un soutien sans faille pour Bitcoin et les cryptomonnaies.
- Cynthia Lummis dénonce les « abus anti-américains » de la SEC sous Gary Gensler, et soutient l’exchange Coinbase contre les actions judiciaires perçues comme illégales et agressives.
Cynthia Lummis dénonce les abus « anti-américains » de Gary Gensler
C’est notamment via son compte officiel sur le réseau social X que la sénatrice Cynthia Lummis a annoncé le dépôt d’un mémoire d’amicus curiae (« amicus brief ») en faveur de Coinbase, pour dénoncer les « abus de pouvoir » de la Securities and Exchange Commission (SEC).
En introduction/présentation de ce document déposé devant la Cour d’appel des États-Unis pour le deuxième circuit, la sénatrice a dénoncé la guerre anti-crypto (surnommée « Operation Choke Point 2.0 ») menée par l’administration de Joe Biden, et son sbire Gary Gensler, désormais ex-président de la SEC.
« Sous la présidence de Donald Trump, nous ramenons l’innovation en Amérique. »
« L’approche de la SEC sous l’administration Biden a été : de réinterpréter agressivement la jurisprudence régissant [le test de] Howey et les contrats d’investissement ; de garder ces interprétations secrètes ; puis d’exiger la conformité des plateformes d’échange d’actifs numériques. Une telle approche est anti-américaine. C’est au Congrès qu’il incombe de fournir un cadre législatif qui établisse clairement la frontière entre une valeur mobilière (security) et une marchandise (commodity) ».
Sénatrice Cynthia Lummis, présidente du Sous-comité bancaire sur les actifs numériques du Sénat US
La SEC s’est illégalement arrogée les pouvoirs législatifs du Congrès US
Ce que Cynthia Lummis laisse sous-entendre dans la fin de son introduction ci-dessus (et qui est détaillé dans l’amicus curiae), c’est que Gary Gensler et sa SEC ont volé le pouvoir de légiférer sur les crypto-actifs aux membres du Congrès américain.
La méthode ultra-agressive de la Securities and Exchange Commission, avec une application coercitive de la loi,soulève ainsi « de graves problèmes de séparation des pouvoirs » selon la sénatrice Républicaine.
« (…) Sous son ancien président Gary Gensler, [la SEC] cherchait à s’arroger toute l’autorité nécessaire pour réglementer les actifs numériques. (…) »
Extrait du mémoire d’amicus curiae en faveur de Coinbase de la sénatrice Cynthia Lummis
Le pire, qui est également notifié à la Cour par la sénatrice Lummis, c’est que la SEC de Gary Gensler a donc voulu s’approprier le droit de régenter les acteurs cryptos, mais sans leur donner de règles claires ! Et justement, Coinbase avait demandé des éclaircissements réglementaires à la SEC, dans son souci de conformité volontaire. Mais non seulement les régulateurs fous n’avaient donné aucune réponse, mais ils ont même attaqué Coinbase en justice par la suite. Heureusement, ce règne de terreur anti-crypto prend fin aux USA avec le départ de Gary Gensler.
Rémy R.
Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.
