Ethereum 2.0 à peine né, déjà menacé : La SEC prête à la guerre

Si vis pacem Ethereum – Si, du simple point de vue de la technologie, le défi représenté par la transition The Merge sur Ethereum a été relevé avec brio, des nuages d’une nature nouvelle commencent déjà à s’amonceler autour de l’enfant prodigue. En effet, The Merge a consisté en une opération si profonde sur Ethereum, qu’elle pourrait même en avoir modifié la nature économique… et fiscale. C’est en tout cas ce que laisse entendre la Security Exchange Commission (SEC), jamais en retard d’une mauvaise nouvelle dés lors qu’il s’agit de doucher vigoureusement l’enthousiasme trop débordant de la jeune industrie crypto.

La SEC face au nouvel Ethereum

En tant qu’événement iconique, la parfaite réalisation de la transition The Merge sur le réseau Ethereum a provoqué des réactions allant bien au-delà du cercle habituel de l’écosystème crypto naturel.

Et, si au regard du challenge technologique et financier relevé, ces réactions ont essentiellement consisté en des manifestations de respect et de chaleureuses félicitations, le gendarme financier américain (Security Exchange Commission, SEC) n’a pour sa part pas respecté la moindre période de réserve avant de sonner la fin des célébrations et ramener tout le monde sur Terre.

En effet, rapporté par le Wall Street Journal, le patron de la SEC Gary Gensler a fait savoir depuis quelques heures à peine que la SEC s’interrogeait déjà sur l’éventuelle re-catégorisation du crypto-actif ether au rang de « securities », dans la nomenclature fiscale américaine.

Au cœur de la problématique, le nouveau système de « staking» d’Ethereum 2.0 (soit la génération de dividendes, en contrepartie d’un collatéral pour maintenir et assurer la sécurité du réseau Ethereum en lieu et place de la Preuve de Travail antérieure). Autrement dit un incitatif pour les utilisateurs sous forme de jetons ETH sonnants et trébuchants que la SEC se verrait bien requalifier (afin, tuons tout suspense, de taxer ces derniers de manière efficace).

A l’appui de cette position, la perception du staking par la SEC :

« Les exchanges qui offrent aux utilisateurs des services de staking sont très similaires aux prêts (« lending »). Du point de vue du token [ETH]… c’est un autre indice que, selon le test de Howey, le public investisseur anticipe des profits basés sur les efforts d’autres personnes ».

Le test de Howey appliqué à Ethereum post-Merge

Cette « anticipation des profits » est, on le voit, un des points centraux dans la grille de lecture de la SEC.

Cette grille permet ainsi au gendarme financier de qualifier si un actif doit être rangé dans la catégorie des « commodities » (en bref, une matière première comme le pétrole, l’acier, le blé…) ou une sécurities. À noter que l’affaire se corse encore un peu plus considérant que dans le domaine des crypto-actifs on prendra également en compte de sous-catégories que sont les « security tokens » et les « utility tokens ». On en parlait plus en détail dans cet article dédié. Notons au passage que la SEC elle-même évolue dans le plus grand flou sur le sujet, au gré des innovations (et de ses affrontements judiciaires-fleuves avec Ripple notamment), et que tous les ténors de l’industrie y vont également de leur petite hypothèse dès qu’un micro leur est tendu.

Gardez simplement en tête que pour définir dans quelle catégorie un actif doit être classé, la SEC utilise le test de Howey.

Le Test de Howey (à retrouver en détail par ici) se résume assez simplement :

Ce test énonce qu’est considéré comme un contrat d’investissement (assimilable à une vente d’actions) tout ce qui implique :

1. Un investissement monétaire
2. Dans une entreprise « classique »
3. Avec une attente raisonnable de profits à tirer des efforts des autres 

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Nouvelle classification pour Ethereum, quels enjeux ?

On sent confusément que l’investissement crypto pourrait ainsi – en forçant un peu – rentrer dans ce cadre général du Test de Howey, même si ce dernier date d’une autre époque (il est utilisé depuis les années 40). On ne peut cependant que constater également que la marge d’interprétation demeure large (le réseau Ethereum est-il à proprement parler une « entreprise classique » ?)

Au final, quels sont les risques ? Un classement officiel (et constant) d’un actif comme l’ether en « security » aurait des incidences importantes pour l’ensemble des acteurs de l’industrie. Les investisseurs, seraient soumis à des devoirs de déclarations différents et une fiscalité nouvelle, les émetteurs et gestionnaires de tokens également. On pensera notamment aux validateurs sur le réseau, ou aux entités commerciales qui commercialisent des services de staking pour les particuliers et institutionnels. Dans tous les cas, les implications seraient nombreuses.

La mort et les taxe, selon l’adage populaire, demeurent les seules certitudes immuables dans la vie. Si les premiers jours d’Ethereum 2.0 seront scrutés avec attention par tous les « crypto-bros » de la planète, soyons certain que sa nouvelle version aiguise également l’intérêt et les appétits des régulateurs et gendarmes financiers de tous horizons.

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