La SEC perd un soutien de poids de l’industrie crypto

Un départ regretté – Ce changement à la tête de la Securities and exchange commission (SEC) pourrait accroître encore plus les tensions entre l’institution et les entreprises cryptos.

La cryptosphère à sec d’alliés au sein de la SEC ?

Elad Roisman qui est l’un des cinq membres du conseil d’administration de la Securities and exchange commission et connu pour ses positions en faveur des cryptomonnaies, a indiqué dans un court communiqué du 20 décembre 2021, avoir envoyé une lettre au président des Etats-Unis, Joe Biden, l’informant de sa décision de quitter la Commission d’ici fin janvier 2022.

Roisman avait évoqué la nécessité pour la SEC d’ « examiner et réexaminer ses règles, ses règlements et ses directives » pour la blockchain et les cryptomonnaies, du temps où l’homme était conseiller principal de la commission bancaire du Sénat américain.

Il a cosigné récemment, avec le commissaire de la SEC Heister Peirce, une lettre critiquant le président de la SEC, Gary Gensler, qui n’a pas inclus dans l’agenda réglementaire de l’institution, la clarification du cadre juridique encadrant les cryptomonnaies. Roisman et Peirce estiment que la SEC « enhardit les fraudeurs et entrave les participants consciencieux qui veulent se conformer à la loi » à cause de son incapacité à formuler des règles claires pour les investisseurs cryptos.

SEC et cryptomonnaies : flous et reports

L’annonce de ce départ imminent de Roisman intervient dans un contexte de ras-le-bol croissant des entreprises cryptos, à l’égard de la SEC et de ses décisions souvent incompréhensibles sur l’encadrement des activités de ces dernières.

Les avocats de Grayscale Investments ont saisi la SEC pour avoir des éclaircissements quant à la décision de l’agence d’accepter des fonds négociés en bourse (ETF) suivant des contrats à terme sur bitcoin, mais de refuser des ETF ayant comme sous-jacent des réserves de bitcoin – qui est un ETF spot ou au comptant. Cette situation est problématique pour Grayscale qui veut transformer son fonds BTC en ETF spot.

La SEC semble vouloir réguler les cryptomonnaies pour gérer les risques auxquels s’exposent les investisseurs, en oubliant qu’il est également nécessaire que cette réglementation doit également permettre l’essor du secteur, et ne pas ainsi dénaturer le fondement même des protocoles décentralisés. L’institution semble pourtant rêver par exemple d’une finance décentralisée (DeFi) domestiquée, essayant de transposer au secteur les exigences réglementaires de la finance traditionnelle centralisée.

Comment expliquer ces positions de la SEC qui sont loin de profiter au développement des cryptomonnaies ? La Commission ne comprend-elle pas les spécificités de ces dernières ? Son président, Gary Gensler, a pourtant dispensé un cours sur la blockchain en tant que professeur du MIT.

Les acteurs cryptos exercent un lobby pour tenter de contrer certaines réglementations sur les cryptomonnaies. Ils débuteront l’année 2022 en perdant un allié de poids dans leur guerre.