Blockchain & Bank of America : entre innovation et “patent troll”

Lorsque l’on pense aux prémisses des blockchains, des noms comme Satoshi Nakamoto ou Nick Szabo nous viennent à l’esprit. Des individus, qui placent les principes avant le profit. Des innovateurs, pour qui l’open source est plus important que le dépôt de brevets. Le seul secret gardé par Satoshi est son identité. Il est donc surprenant d’apprendre que l’entreprise qui détient le plus grand nombre de brevets concernant la blockchain est la Bank of America (BoA).

Bank of America : l’outsider des brevets blockchain

Depuis que le 1er bloc de Bitcoin a été miné en 2009, plus de 2 000 brevets ont été déposés. Au cours des premières années, le nombre de brevets déposés est resté faible, mais ce chiffre a explosé en 2016. Certaines des entreprises figurant dans le top dix sont à prévoir, comme Bitflyer et IBM, dont l’intérêt pour la blockchain est bien documenté. Le géant de l’informatique a déposé un total de 34 brevets liés à la cryptomonnaie. En 2017, plus de 1 250 brevets ont été déposés à travers le monde. Cela démontre que les entreprises ont finalement saisi le potentiel de la blockchain.

Toutefois, certains entrants sur la liste sont inattendus. Soit parce qu’ils ont exprimé peu d’intérêt pour les cryptomonnaie, soit parce qu’ils ne sont pas souvent associés aux technologies de pointes. La plus grande surprise reste la première place, revendiquée par Bank of America, avec pas moins de 45 brevets.

Le Bitcoin Patent Report révèle également que 50 % des brevets liés aux cryptomonnaies proviennent de Chine (910). Les États-Unis suivent avec (676), puis le Royaume-Uni (112) et la Corée du Sud (98).

Bank of America au service de la Blockchain ?

Un brevet accorde à son titulaire des droits exclusifs sur une invention. L’invention est protégée pour une période définie, généralement 20 ans. Bien que le brevet soit conçu comme un moyen de protéger la propriété intellectuelle des inventeurs, le système n’est pas sans ses détracteurs qui estiment que les brevets découragent l’innovation et gaspillent les ressources. Ce système a entrainé de nombreuses dérives comme des procès gigantesques, mais aussi la pratique du patent trolling.

Qu’est-ce qu’un patent troll ?

Selon Wikipedia :

“Un patent troll est, dans le domaine de la propriété intellectuelle, et plus précisément dans celui de la concession de licences, une société ou une personne physique qui utilise la concession de licence et le litige de brevets comme principale activité économique.”

En somme, la société achète de nombreux brevets qu’elle n’exploite pas n’ayant aucun moyens de production ou de développement. Plutôt, que d’utiliser ses brevets, un patent troll va vendre des licences d’utilisation sur ces derniers. De plus, un patent troll peut aussi utiliser les nombreux brevets déposés ou achetés pour engager des procès en contrefaçon.

Le patent troll est donc une forme de parasitisme économique légale. La société troll, se place dans le sillage d’une avancée importante pour en tirer des bénéfices sans aucun effort. Les patents trolls sévissent souvent dans le secteur médical ou celui des nouvelles technologies.

Toute personne ou organisation peut déposer un brevet, et ce n’est pas parce qu’un brevet est enregistré et approuvé que la technologie a du mérite. En d’autres termes, le nombre de brevets déposés par une entité ne constitue pas une preuve de son expertise dans le domaine.

Aller plus loin sur la pratique du “patent trolling” :

La Bank of America est-elle un patent troll ?

Il est encore trop tôt pour répondre à cette question. Avant que le Bitcoin Patent Report ne paraisse, personne n’était au courant que la Bank of America avait déposé autant de brevets. Récemment, la BoA a annoncé l’obtention d’un important brevet pour un système d’exchange qui convertirait automatiquement les devises numériques.

Bien qu’il soit trop tôt pour juger, l’intérêt de la BoA pour les brevets cryptos est inquiétant. L’essence même des cryptomonnaies et du protocole blockchain est leur nature décentralisée. Si une institution centralisée comme la BoA venait à breveter des parties clés du secteur cela pourrait être un frein important à l’innovation. Par ailleurs, la BoA pourrait dénaturer les cryptomonnaies pour n’en faire qu’un simple élément du système financier contrôlé par les États-Unis.

Chris Dixon, entrepreneur et investisseur américain a déclaré la semaine dernière :

“La cryptomonnaie combine les meilleures caractéristiques des deux premières époques de l’internet : des réseaux décentralisés administrés par la communauté avec des capacités qui dépasseront celles des services centralisés les plus avancés.” Chris Dixon

L’attitude de la BoA pourrait remettre en cause cette affirmation. Surtout, si l’institution emprunte la voie du patent troll. C’est pourquoi il est nécessaire être attentif à l’utilisation que la BoA fera des nombreux brevets qu’elle a déposé. Va-t-elle fournir des licences aux entrepreneurs désireux d’innover ? Ou les bloquer et engager procès sur procès contre les innovateurs dont les brevets se rapprochent trop des siens ?

Sources : NewsBitcoin ; Wikipedia || image from Shutterstock.com

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Élevè avocat, je suis passionné par les cryptomonnaies depuis l’apparition de Bitcoin sur le Deepweb. Je m’occupe de la plupart de l'actualité concernant la régulation en cours des cryptomonnaies.

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