La « Loi Bitcoin » danse la samba au Brésil après son adoption par le Sénat

Nouvelle terre d’adoption pour Bitcoin – Partout autour de la planète, Bitcoin (BTC) et les cryptomonnaies sont de plus en plus reconnus et légalisés, même jusque dans l’Ukraine en guerre. La bonne nouvelle du jour nous vient cette fois du Brésil, où la Chambre haute du Parlement a voté en faveur d’une Loi Bitcoin.

Bitcoin et les cryptos bientôt légalisés au Brésil

Si nous savions déjà depuis quelque temps que la ville de Rio de Janeiro et son maire sont favorables à Bitcoin, il semblerait que le sujet des crypto-actifs intéresse le pays entier. Ou au moins, en tout cas, ses législateurs.

En effet, comme le rapporte notamment Cointelegraph, le Sénat brésilien a approuvé en séance plénière la proposition de loi PL2303/15 visant à réglementer les cryptomonnaies, et surnommée « Loi Bitcoin ».

Ce projet de loi va désormais être soumis au vote de la Câmara dos Deputados (la Chambre des députés), puis devra ensuite être ratifié par Jair Bolsonaro, le président du Brésil, pour pouvoir entrer en vigueur.

Le projet de loi Bitcoin va être soumis au vote de la chambre des députés

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Régulateur, paiement des impôts, minage : les cryptos bien encadrés

Parmi les points abordés lors des débats sur le texte de loi, est venue la question du futur régulateur du marché des crypto-actifs au Brésil. C’est l’exécutif qui sera chargé, soit de créer un nouveau régulateur dédié, soit de déléguer cette surveillance des organismes existants, à savoir la Commission des valeurs mobilières et des bourses (CVM) ou la Banque centrale du Brésil.

Sur le sujet du minage de cryptomonnaies, les sénateurs se sont montrés bien conscients de l’enjeu économique. Les législateurs souhaitent en effet développer des incitations pour que des entreprises installent des fermes de minage dans le pays. Ces dernières bénéficieront notamment d’une exonération fiscale pour l’importation de machines de minage ASIC au Brésil.

De plus, le sénateur Carlos Portinho a proposé que l’autorisation pour les paiements d’impôts (municipaux, étatiques et fédéraux) via cryptomonnaies soit incluse dans le projet de loi :

« Dans le secteur public, il n’est possible de faire que ce qui est clairement autorisé par la loi, donc l’inclusion d’une autorisation [pour le règlement des impôts via cryptos] est extrêmement nécessaire. »

Sénateur Carlos Portinho

Même si Bitcoin ne deviendra pas une monnaie à cours légal avec cette loi, le Brésil se montre clairement ouvert aux opportunités économiques qu’apportent les crypto-actifs, et notamment leur minage. Un sacré contraste avec l’État de New York aux USA, dont l’Assemblée vient, à l’inverse, de voter pour bannir le crypto-minage dans le cadre d’un projet d’interdiction, avec un moratoire de 2 ans.

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Rémy R.

Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.

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