Des ETF Bitcoin « spot » encore refusés : la SEC reste retranchée dans son bunker

Deux refus de plus – Depuis le franc succès du premier ETF sur Bitcoin (BTC) accepté en octobre 2021, la cryptosphère a attendu avec impatience un ETF qui ne soit pas basé sur des contrats à terme du BTC. Mais la SEC vient de rejeter, une fois de plus, des propositions de fonds basés sur de vrais BTC.

La SEC fait barrage aux ETF physiques de Bitcoin

Dès novembre 2021, nous craignions le pire. En effet, passée l’euphorie de l’acceptation de premiers fonds négociés en bourse (exchange-traded funds/ETF) basés sur Bitcoin, la Securities and Exchange Commission (SEC) a joué un sale tour à la cryptosphère, en refusant un ETF physique, dit « spot ».

La chose était d’autant plus inquiétante que la même société, VanEck, s’était vue, d’un côté, accorder dans le même temps un ETF basé sur des contrats à terme (futures) de Bitcoin et, de l’autre côté, refuser un ETF physique. Ces derniers sont basés sur de vrais sous-jacents en bitcoins, alors que ceux basés sur des futures sont simplement indexés – en dollar – sur le cours du Bitcoin.

Et ces craintes étaient justifiées, puisqu’absolument aucun ETF spot du BTC n’est passé depuis. Ce 10 mars 2022, 2 publications de la SEC révèlent qu’elle a rejeté une nouvelle fois les propositions de 2 sociétés, NYDIG et Global X. Le premier fonds était porté par la bourse de New York du NYSE Arca, et le deuxième par la bourse de Chicago du CBOE BZX.

Toujours les mêmes excuses sur la surveillance « insuffisante » du marché crypto

Comme pour ses précédents refus, l’autorité de régulation américaine a une fois de plus prétexter un certain manque de maturité du marché des crypto-actifs. La surveillance des transactions, et donc la capacité des acteurs financiers à prévenir les fraudes/le blanchiment d’argent, paraît toujours insuffisante pour la SEC.

« Cette ordonnance désapprouve le changement de règle proposé (…) La Commission conclut que la bourse du NYSE Arca ne s’est pas acquittée de la charge qui lui incombe (…) de démontrer que sa proposition est conforme aux exigences de la section 6(b)(5) de l’Exchange Act, en particulier à l’exigence selon laquelle les règles d’une bourse nationale de valeurs mobilières doivent être ‘conçues pour prévenir les actes et pratiques frauduleux et manipulateurs’ et ‘protéger les investisseurs et l’intérêt public’. »

Tant qu’il n’y aura pas de changement au sein des membres de cette Commission US des valeurs mobilières, il y a peu de chances qu’un ETF spot de Bitcoin réussisse à passer à court terme.

La chose est d’autant plus vraie qu’avec le départ du pro-crypto Elad Roisman de la SEC en décembre 2021, il ne reste plus que la commissaire Hester Peirce pour défendre le secteur crypto. Si Bitcoin et ses semblables finissent par avoir enfin un cadre réglementaire clair (et pas trop restrictif), peut-être aussi que le marché des crypto-actifs finira par être assez mature au goût de la SEC.