Vos cryptomonnaies saisies par les impôts en cas de faillite ? Le modèle qui fait peur

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Vampiriser jusqu’au dernier satoshi – Malgré la constante hostilité d’une majorité d’États envers Bitcoin (BTC) et les cryptomonnaies, les institutions fiscales semblent en être très friandes. Au-delà des innombrables taxations touchant nos chères monnaies numériques, le fisc américain va désormais encore plus loin, puisqu’il n’hésitera plus à se servir dans les crypto-actifs d’un contribuable en cas de défaut de paiement de ses impôts !

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Plus de monnaies fiat ? Alors les cryptos y passent !

L’Internal Revenue Service (IRS), en charge de la collecte des impôts aux États-Unis, considère désormais Bitcoin et les cryptomonnaies comme n’importe quel autre bien quand il s’agit de les saisir pour son propre compte.

Selon un récent rapport de Bloomberg, l’IRS ne verrait ainsi aucun soucis à confisquer les crypto-actifs d’un contribuable américain qui aurait le malheur d'avoir des dettes fiscales impayées.

Les actifs numériques sont en effet considérés comme des biens à part entière par Robert Wearing, du Bureau de l'Avocat Principal de l’IRS :

« L'IRS saisira ces biens (cryptos) et tentera de suivre ses procédures habituelles pour le revendre et l'utiliser pour satisfaire le recouvrement. »

Après la monnaie fiduciaire et les biens physiques, ce seront donc les cryptos d’un contribuable qui se verront saisies par le fisc américain. Par contre, même si cela semble faisable sur un compte d’une crypto-bourse centralisée, simplement en gelant le compte de l’utilisateur, ce sera peut-être une autre histoire pour des cryptomonnaies d'un wallet privé sur blockchain.

Même si un lien venait à être établi entre une adresse crypto et un individu, ce dernier resterait le seul à posséder la clé privée permettant de gérer les fonds associés.

Les États-Unis ne se sont en tout cas pas gênés pour déjà vendre aux enchères des bitcoins saisis, par le biais de leur Administration des services généraux (GSA). En résumé, pour les États, les cryptos « c’est mal », sauf quand il s’agit de payer ses taxes !

Auteur

Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.

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