La SEC larguée par les airdrops crypto : Les Républicains réclament des clarifications !
Largage réglementaire. La guerre ouverte menée par la SEC à l’encontre du secteur des cryptomonnaies pose de nombreux problèmes. En premier lieu car elle ne s’accompagne jamais d’une législation claire, pourtant réclamée depuis des années par les principaux acteurs US. Mais il est plus simple pour son patron, Gary Gensler, de punir lorsque les règles ne sont pas connues des contrevenants. Une situation qui exaspère, désormais jusque dans le camp Démocrate. Car comment s’inscrire à la pointe de l’innovation lorsque l’arbitre siffle des fautes au moment de chaque nouvelle action. Un contexte au sein duquel une coalition Républicaine vient de voir le jour, afin de réclamer des clarifications sur la gestion réglementaire des airdrops.
Gary Gensler, le père fouettard de la régulation crypto
Dans la famille des régulateurs crypto, Gary Gensler s’impose comme le père fouettard. Car la seule stratégie inscrite à son arsenal répressif consiste à appliquer le statut de titre financier (securities) à toutes les cryptomonnaies qui croisent son regard.
Une situation devenue impossible pour les acteurs US de cet écosystème. Car cela se règle la plupart du temps à coups d’amendes aux montants records. Ou dans les méandres de procédures interminables, comme dans le cas de la société Ripple depuis 2020. Mais avec la satisfaction d’obtenir des victoires éclatantes, comme la réduction de 94 % du montant de son amende initiale.
La SEC doit rendre des comptes aux investisseurs qu’elle « protège »
En théorie, la guerre menée par la SEC à l’encontre du secteur des cryptomonnaies est censée protéger les investisseurs. Alors comment expliquer le coût prohibitif de cette vendetta estimé à 15 milliards de dollars pour les petits investisseurs concerné ? La question vient d’être posée… comme de nombreuses autres restées sans réponse.
C’est la raison pour laquelle de nombreux élus s’engagent dans des procédures officielles afin de forcer Gary Gensler à se positionner pour de bon. Cela au point de pousser la SEC à reconnaître officiellement qu’elle « regrette toute confusion qu’elle a pu susciter. » Mais cela ne va pas suffire…
« L’avenir de l’économie numérique peer-to-peer ne peut être laissé aux caprices autoritaires de Gary Gensler. Aujourd’hui, Patrick McHenry et moi demandons des réponses à la SEC sur leur position selon laquelle les airdrops sont des transactions sur titres. »
Tom Emmer
Quel statut réglementaire pour les airdrops crypto ?
La fronde émane des élus républicains à la Chambre des représentants Patrick McHenry (Caroline du Nord) et Tom Emmer (Minnesota). Le tout exprimé dans une lettre ouverte adressée à Gary Gensler, sur le sujet délicat des airdrops distribués en cryptomonnaies.
Car, comme tout ce qui touche à ce secteur, leur statut est assimilé à des titres financiers. Mais ils pourraient tout autant entrer dans le champ d’application des miles aériens ou des points de carte de crédit. Cela dans le but de ne pas « empêcher les citoyens américains de façonner la prochaine itération d’Internet. »
« Comme vous le savez, l’éthique de la crypto et de la technologie blockchain repose sur la décentralisation. Pourtant, l’approche réglementaire de la SEC semble rendre cet objectif impossible à atteindre. En créant un environnement réglementaire hostile, notamment en faisant des déclarations sur les airdrops dans divers cas et en multipliant les avertissements pour des mesures d’application supplémentaires, la SEC met le doigt sur la balance et empêche les citoyens américains de façonner la prochaine itération d’Internet. »
Lettre adressée à Gary Gensler
De ce fait, les deux élus Républicains réclament des clarifications. Cela afin de « mieux comprendre la réflexion de la Securities and Exchange Commission (SEC) sur le statut des distributions d’actifs numériques via des airdrops. » Car, selon eux, « une mauvaise application des lois sur les titres financiers [pourrait empêcher] cette technologie d’atteindre la décentralisation et son plein potentiel. »
Cette lettre s’inscrit comme une cérémonie d’ouverture destinée à annoncer une série d’audiences sur le sujet des cryptomonnaies menées par le Comité des Services Financiers de la Chambre. Des interventions prévues au cours des prochaines semaines, dont l’objectif est de questionner le positionnement problématique de la SEC dans le domaine. Car l’heure de l’offensive semble avoir sonnée…
Hugh B.
Passionné depuis de nombreuses années par l’univers décentralisé des cryptomonnaies et le développement du Web3 j’attache une grande importance à la vulgarisation pour rendre les choses compréhensibles et accessibles à tous. Je suis également un auteur publié.
