Après Binance, BlockFi dans le viseur des snipers de la régulation

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Une autre firme crypto dans la tourmente – Depuis que la Chine a repris les hostilités contre Bitcoin, l’écosystème, tout entier subit une intense pression règlementaire. L’entreprise ayant le plus souffert de ce regain d’intérêt pour l’encadrement des actifs numériques est Binance qui connaît des problèmes avec les régulateurs des 5 continents. Les stablecoins sont aussi l’un des sujets d’attention ces derniers temps. Et maintenant, il semble que le géant BlockFi soit la dernière proie des régulateurs.

Securities or not Securities, l'éternelle question des régulateurs US

BlockFi, basé dans le New Jersey, est une entreprise qui propose une large gamme de services cryptos. Parmi eux, le plus populaire est l’épargne rémunérée en actifs numériques. À ce jour, l’entreprise opère plus de 350 000 BlockFi Interest Accounts (BIA). En mars 2021, les BIA représentaient plus de 15 milliards de dollars d’actifs sous gestion. Ces comptes sont un rouage fondamental du modèle économique de BlockFi, car ils nourrissent l’activité de prêt de la société.

En effet, une fois que les fonds sont déposés, BlockFi a le loisir de les utiliser. La société utilise les dépôts pour négocier des actifs numériques, mais aussi pour proposer des prêts à ses clients institutionnels. En contrepartie de ce dépôt, les fonds perçoivent des intérêts mensuels à des taux particulièrement attractifs.

Or, cette semaine, le Texas, le New Jersey et l’Alabama ont chacun à leur tour affirmé que les BIA constituaient une offre de titres non enregistrée. Le Securities Act définit le terme « titres financiers » comme incluant les produits traditionnels, tels que les actions et les obligations. La loi inclut également dans la définition des titres financiers les contrats d’investissement, les billets de trésorerie et les titres de créance.

Bien que la création d’un compte sur BlockFi ne sous-entende pas la création d’un titre ou d’un actif à proprement parler, il est possible de considérer les BIA comme des titres financiers, au sens de la loi US. En effet, les définitions du Securites Act sont extrêmement larges, car issues d’anciennes décisions de justice.

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Le New Jersey impose à BlockFi d’interrompre ses opérations

Le New Jersey a ordonné à la société de cesser de proposer ses BIA à partir du 29 juillet. En outre, le Texas et l’Alabama ont menacé de prendre des mesures similaires, à moins que BlockFi ne parvienne à les dissuader.

« Nos règles sont simples : si vous vendez des titres financiers dans le New Jersey, vous devez vous conformer aux lois sur les titres financiers du New Jersey […] Personne ne bénéficie de passe-droit simplement parce que ses activités se déroulent sur le marché des cryptomonnaies qui évolue rapidement. »

Andrew Bruck, Procureur général par intérim du New Jersey
Réponse de BlockFi aux régulateurs affirmant que les BlockFi Interest Accounts constituent des offres de titres financiers non enregistrée.
Réponse de BlockFi aux régulateurs – Source : BlockFi

BlockFi a réagi, et a expliqué dans un tweet, que ses comptes rémunérés « ne sont pas des titres financiers » et a estimé qu’ils étaient « légaux et appropriés pour les participants au marché des cryptomonnaies ». Néanmoins, l’ordre de cesser les activités sur les comptes BIA au 29 juillet reste effectif.

En ce qui concerne les régulateurs du Texas et de l’Alabama, ils se montrent moins coercitifs que ceux du New Jersey. Le Texas enjoint BlockFi à se présenter à une audience le 13 octobre 2021 afin de déterminer s’il est nécessaire de mettre fin aux opérations de l’entreprise aux Texas. L’Alabama a, quant a lui, émis un avertissement pendant qu’il poursuit son enquête.

Les 3 États reprochent en fait à BlockFi de ne pas suffisamment protéger ses investisseurs. En effet, les pertes des investisseurs ne sont pas assurées ni protégées par la Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC) ou la Securities Investor Protection Corporation (SIPC), dont la souscription est obligatoire pour les émetteurs de titres financiers.

En ce moment, ça tire à balles réelles sur certains exchanges et les régulateurs ne plaisantent plus. Raison de plus pour choisir une plateforme qui ne subit pas ce courroux, comme FTX. N'attendez-plus, inscrivez-vous sur cet exchange de référence, et profitez d'une réduction à vie sur vos frais de trading (lien affilié, voir conditions sur site).

Auteur

Financier et juriste, je suis passionné par les cryptomonnaies depuis leur apparition sur le Deepweb. Fervent supporter du Bitcoin, je suis convaincu que les devises numériques joueront un rôle déterminant dans l'avenir de nos sociétés. Je m'intéresse tout particulièrement aux aspects financiers et législatifs des cryptomonnaies.

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