Procès Terra : Ripple (XRP) est une valeur mobilière d’après ce juge
Histoires de point de vue. Il y a à peine quelques semaines, le juge Torres déclarait que le XRP n’était pas un titre financier quand il était vendu sur le marché secondaire alors qu’il le restait pour les institutionnels. Après cette décision, de nombreux observateurs ont réagi positivement, le cours du XRP a bondi et la SEC semblait mettre un genou à terre. Retour à la case départ ces dernières heures avec un juge qui refuse cette fois de faire le distingo et qui prend, dans une autre affaire, une décision contraire. Retour à la case départ pour le XRP et les cryptos ? Chez Ripple Labs, on temporise et on minimise, les deux cas n’ont rien en commun. Vraiment ?
Au procès Terraform Labs, Ripple vole la vedette au Luna !
Tout a commencé quand le lundi 31 juillet à New York, au sein de la Cour de justice du district sud, le juge Jed Rakoff a donné un grand coup de pied dans la fourmilière crypto. En seulement quelques phrases, il a anéanti quelques semaines de relative sérénité chez Ripple Labs et chez beaucoup d’autres. Dans le cadre de l’affaire de la SEC contre Terraform Labs et Do Kwon, le juge a autorisé le régulateur à poursuivre la procédure en cours et considère donc les jetons comme des titres financiers. Ce faisant, il contredit donc sa consoeur Analisa Torres en charge du dossier du XRP. Extrait :
« Le tribunal refuse de faire une distinction entre ces jetons en fonction de leur mode de vente et refuse que les jetons vendus directement aux investisseurs institutionnels soient considérés comme des titres alors que ceux vendus par le biais de transactions sur le marché secondaire aux investisseurs de détail ne le seraient pas. Ce faisant, le tribunal rejette l’approche récemment adoptée par un autre juge de ce district dans une affaire similaire. »
Sans la citer, tout le monde a compris à qui il s’adresse. Immédiatement, tous les regards se tournent vers San Francisco pour guetter une réaction des responsables de Ripple Labs.
Chez Ripple Labs, on n’en démord pas, XRP n’est pas une security
Et elle ne tarde pas à venir puisque quelques heures seulement après la décision de New York, Stuart Alderoty, le directeur juridique de la société émettrice du XRP a pris la parole pour livrer sa lecture des événements :
« Permettez-moi d’être clair alors qu’une certaine confusion règne actuellement. La décision dans l’affaire Terra ne change RIEN à propos de la décision concernant Ripple selon laquelle XRP n’est pas une sécurité. […] Notre décision est intervenue après qu’un dossier factuel complet développé sur plus de 2 ans a été présenté à la Cour. »
Il a ensuite rappelé que l’affaire Terraform Labs venait juste de débuter, que tout pouvait encore changer et que cette décision n’aurait « aucune incidence sur le dossier XRP ».
Circulez, il n’y a rien à voir ? Fondamentalement, Stuart Alderoty a raison et Ripple ne devrait pas être impacté par les certitudes d’un juge dans une autre affaire que la leur. Cependant, on ne peut s’empêcher de penser que tout ceci remet de l’incertitude dans un marché crypto qui demandait au contraire clarté et visibilité.
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Ben Canton
Prof à la ville comme à la scène, vulgariser et expliquer c'est mon quotidien. Crypto-agnostique pratiquant, je cherche la lumière dans les ténèbres des internets en essayant d'éviter les querelles de chapelles ! En attendant la révélation, j'achète du Bitcoin pour mes enfants et je m'enthousiasme pour les projets à destination du grand public.
