Les cryptos, la manne des régulateurs ? – Nul ne peut l’ignorer. En l’absence de cadre juridique clair, les entreprises de l’écosystème crypto sont des proies faciles pour les régulateurs financiers internationaux. En effet, pour prendre l’exemple des États-Unis la Securities and Exchange Commission (SEC) est à l’origine de nombreux procès : Ripple (XRP), Binance, BlockFi, etc. Or, compte tenu des profits engendrés grâce aux sanctions pécuniaires infligées, l’on comprend aisément l’obstination des régulateurs.
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Les régulateurs et les cryptos : une histoire d’amour vénale
D’après un rapport publié par Elliptic, les différents régulateurs monétaires et financiers américains auraient perçu 3,3 milliards de dollars des amendes et autres sanctions pécuniaires infligées à des entreprises cryptos depuis 2009. Depuis le début de l’année 2022, les régulateurs américains ont perçu 179,7 millions de dollars. Dans ce montant, 100 millions ont été versés par BlockFi dans le cadre d’un accord transactionnel avec plusieurs régulateurs US, dont la SEC.
En outre, le rapport révèle que plus de 70 % de toutes les sanctions pécuniaires ont été prononcées après une action de la SEC. Il révèle également que la plus grosse amende a été prononcée contre le Telegram Group pour avoir proposé à la vente des tokens non enregistrés (« GRAM »). En effet, en 2020 le groupe Telegram a dû s’acquitter d’une amende totale de 1,2 milliard de dollars.
Par ailleurs, le rapport d’Elliptic révèle que les États-Unis occupent la première place en termes de sanctions pécuniaires liées à la crypto. Bien que quelques autres régulateurs autour du monde intensifient leurs efforts, plus de 98 % des sanctions infligées ont été encaissées par le continent américain. Enfin, ce pourcentage ne devrait que peu fléchir. En effet, en mai dernier, la SEC a annoncé doubler la taille de ses équipes des départements dédiés à la régulation des cryptos : la Crypto Assets et la Cyber Unit.
Finalement, la SEC et les autres régulateurs ont tout intérêt à maintenir le flou sur les règles applicables aux activités cryptos et à enchaîner les actions judiciaires contre les entreprises du secteur. Force est de constater que ces actions sont bien rentables !
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