Régulation crypto : Malte rassure sur la conformité de ses licences avec MiCA

Quand les pionniers doivent s’adapter aux retardataires. Très tôt, dès 2018, l’ile de Malte a su apporter un cadre clair pour le secteur de Bitcoin (BTC) et les entreprises cryptos. Mais être pionnier n’a pas que des avantages. En effet, les licences cryptos distribués depuis cette époque doivent désormais être compatibles avec le très récent règlement MiCA (Markets in Crypto-Assets) de l’Union européenne (UE), entré en vigueur le 30 décembre 2024 (plus de 6 ans après). Une situation qui oblige les régulateurs maltais à s’adapter aux exigences des régulateurs supranationaux européens.

Les points clés de cet article :
  • Malte, pionnière dans la régulation des cryptomonnaies dès 2018, se retrouve à devoir s’adapter au plus récent (décembre 2024) règlement MiCA de l’Union européenne.

  • L’Autorité européenne des marchés financiers a critiqué les régulateurs maltais pour des « lacunes », mais l’Autorité des services financiers de Malte a affirmé que toutes les licences MiCA accordées restent bien valides.

L’ESMA ne semble pas apprécier que Malte ait été pionnier dans la régulation crypto

Il n’est déjà pas facile d’ouvrir la voie dans une jungle inexplorée (comme la régulation des cryptomonnaies en 2018), mais c’est encore plus épuisant si c’est pour se faire critiquer par ceux qui suivent longtemps après ce premier débroussaillage difficile.

C’est pourtant la façon pas très reconnaissante dont l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) traite aujourd’hui l’Autorité des services financiers de Malte (MFSA). En effet, l’ESMA a récemment publié un rapport qui aurait détecté « des lacunes » dans la supervision et les autorisations données par les régulateurs maltais aux prestataires de services sur actifs numériques (PSAN, ou CASP selon l’acronyme anglais).

Ce rapport a suscité du FUD (peur, incertitude, doute) quant à la conformité de la régulation à Malte avec le règlement MiCA imposé par l’UE à tous les pays membres. Mais l’Autorité des services financiers de Malte a rapidement réagi pour rassurer le secteur local des cryptomonnaies.

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La MFSA se défend et rassure la communauté crypto sur sa conformité à MiCA

Il peut paraître étonnant que des régulateurs d’échelle nationale doivent se justifier d’être conformes, mais avec les structures supranationales européennes qui surveillent que chaque pays membres soit bien conforme aux directives européennessous peine sinon d’énormes amendes – c’est malheureusement devenu courant en UE.

En tout cas, face à ces critiques, l’Autorité des services financiers de Malte a donc tenu à rassurer la cryptosphère, en confirmant « qu’aucune licence MiCA à Malte n’était menacée de révocation ou de réévaluation » suite au rapport au vitriol de l’ESMA.

Le porte-parole de la MFSA, cité par Cointelegraph, a également souligné que les régulateurs maltais avaient déjà commencé à résoudre les problèmes identifiés par l’Autorité européenne des marchés financiers, et qu’ils allaient renforcer leurs capacités de supervision pour se conformer parfaitement au très strict et complexe règlement MiCA.

Ainsi, comme on peut le constater encore ici, quand certains disent que 75% des acteurs cryptos pourraient succomber/s’exiler face aux coûts de mise en conformité avec MiCA en Union européenne, ce ne semble pas être une exagération. En effet, même des autorités de régulation nationales se mettent à devoir étoffer leurs services pour arriver à entrer dans le moule de l’usine à gaz qu’est MiCA. Autant dire que les acteurs cryptos les plus modestes n’ont plus d’avenir en UE.

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Rémy R.

Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.