Crypto en Europe : Vous avez aimé MiCA ? Vous allez adorer DORA
L’Europe nous veut du bien. Après l’instauration du règlement MiCA – market in crypto assets – en début d’année 2025, il est maintenant temps pour les Européens de découvrir DORA – Digital Operational Resilience Act. Comme on peut le lire dans le document publié par les instances continentales, « cette nouvelle directive veut combler une lacune critique dans la réglementation financière de l’UE » en couvrant « certains aspects opérationnels qui concernent les Technologies de l’Information et de la Communication (TIC) ». Si vous adorez le jargon technocratique de Bruxelles, restez avec nous, on va passer un bon moment ensemble.
- L’Europe s’est préparée à instaurer le Digital Operational Resilience Act (DORA) en janvier 2025 pour combler une lacune critique dans la réglementation financière.
- Les institutions financières ont été tenues de gérer rigoureusement les risques liés aux Technologies de l’Information et de la Communication (TIC) pour garantir la stabilité du système financier.
Le Digital Operational Resilience Act (DORA) entre en vigueur le 17 janvier 2025…
Avant DORA, expliquent les auteurs de la note, les institutions financières géraient les risques opérationnels en allouant des capitaux pour couvrir les pertes potentielles, mais manifestement cette approche ne couvrait pas les risques liés aux TIC. Avec la mise en place du nouveau standard DORA, les acteurs du marché seront tenus de suivre des directives strictes pour s’en prémunir. Il faut savoir en effet que « ce manque de résilience opérationnelle menace directement la stabilité de l’ensemble du système financier ».
Pour arriver à ses fins, voici les exigences applicables aux entités financières :
- gestion des risques liés aux technologies de l’information et de la communication (TIC)
- signalement les incidents majeurs liés aux TIC et notifier, sur une base volontaire, les cybermenaces importantes aux autorités compétentes
- notification aux autorités compétentes des incidents majeurs liés aux opérations ou aux paiements par les entités financières
- tester la résilience opérationnelle numérique
- partager les informations et les renseignements concernant les cybermenaces et les vulnérabilités
- mesurer la bonne gestion du risque lié aux TIC pour les tiers
Mais ce n’est pas tout, car les arrangements contractuels entre les prestataires de services tiers de TIC sont aussi concernés.
… pour améliorer la résilience aux perturbations liées aux Technologies de l’Information et de la Communication (TIC)
Les entités financières devront ainsi tenir « un registre complet de leurs arrangements contractuels avec leurs fournisseurs de service tiers de TIC ». Celui-ci servira d’outil interne de surveillance et il sera une source d’information pour les instances de supervision des risques. Ce registre obligatoire sera un moyen de garantir la sécurité de l’infrastructure et d’assurer une forme de gestion des risques liés aux cyberattaques et aux défaillances informatiques.
Interrogés par la presse spécialisée, les responsables de ces fameuses entités financières sont unanimes sur l’importance de cette nouvelle directive. Oui, DORA va renforcer la sécurité de leurs infrastructures même si certains soulignent qu’ils n’avaient pas attendu l’UE pour sécuriser leurs réseaux ! Enfin, des petits malins proposent déjà des audits et des prestations aux entreprises du secteur voulant se conformer rapidement aux nouvelles exigences de DORA.
Face à une Amérique qui promet monts et merveilles aux acteurs de l’industrie crypto, l’Europe fait figure d’épouvantail et pourrait bien payer cher ses multiples directives contraignantes. À moins que l’avenir donne raison à Bruxelles et qu’une régulation stricte et claire – c’est clair, non ? – nous aide à mettre en place un secteur crypto continental compétitif ? Rendez-vous dans quelques années pour faire le point.
Ben Canton
Prof à la ville comme à la scène, vulgariser et expliquer c'est mon quotidien. Crypto-agnostique pratiquant, je cherche la lumière dans les ténèbres des internets en essayant d'éviter les querelles de chapelles ! En attendant la révélation, j'achète du Bitcoin pour mes enfants et je m'enthousiasme pour les projets à destination du grand public.
