Reverront-ils leurs bitcoins ? Un bon arrangement japonais plutôt qu’un mauvais procès américain dans l’affaire MtGox
Un affrontement judiciaire qui n’en finit pas – MtGox est, à ce jour, le plus gros piratage qu’a connu la sphère crypto. Après 7 longues années, les procédures judiciaires japonaises devraient atteindre leur terme en fin 2021. Pendant ce temps, le jugement américain à l’encontre de Mark Karpelès tourne en sa faveur.
MtGox : l’enfer des procès
Pendant plusieurs années, MtGox a été la plateforme d’échange de Bitcoin de référence. Cependant, celle-ci a brutalement fermé ses portes en février 2014 suite à plusieurs failles de sécurité, entraînant la perte de près de 850 000 BTC.
Depuis, plusieurs procédures judiciaires ont été lancées.
Une première au Japon, visant à indemniser les utilisateurs lésés, devrait arriver à son terme en fin 2021, avec le remboursement de 165 000 BTC actuellement détenu par l’administrateur judiciaire japonais.
Un second recours a, quant à lui été, lancé aux États-Unis, à l’encontre de Mark Karpelès, le CEO du défunt MtGox. Ainsi, le plaignant Gregory Greene a lancé une action à l’encontre de Mark Karpelès, l’accusant d’être responsable des pertes subies par MtGox.
Motions après motions, l’affaire ne semble pas avancer d’un poil. D’un côté, Greene cherche à attaquer la plateforme sur la base des conditions d’utilisation. De l’autre, Karpelès renvoie la balle en pointant les diverses modifications de la plainte.
Une victoire pour Karpelès
Pour mener à bien sa plainte, Greene a tenté de la faire passer en recours collectif. Cependant, avant qu’un recours collectif puisse avoir lieu, le groupe doit au préalable être certifié, garantissant que l’ensemble des plaignants ont suffisamment de similitudes pour poursuivre le litige. Malheureusement pour eux, d’après les informations relayées par Law360, Gary Feinerman, le juge en charge de l’affaire, a rejeté le recours collectif.
En pratique, Greene affirmait ne pas se rappeler des conditions d’utilisations du site. Une situation qui ne peut être généralisée à l’ensemble des membres du recours collectif, d’après le juge :
« Tenir plus de 30 000 mini-procès pour déterminer comment chaque membre du groupe a compris, et si chaque membre du groupe s’est appuyé sur un contrat qu’il a accepté il y a près de dix ans, présenterait des difficultés insurmontables. »
Le refus du recours collectif met ainsi l’affaire en suspens, jusqu’à ce que l’une des deux parties ajuste sa stratégie. De son côté, l’un des accusés du cas MtGox, Alexander Vinnik, a été condamné à 5 ans de prison.