Et si Coinbase vendait du Bitcoin et des cryptos en toute illégalité ?

A juste titre ? En fouillant un peu dans les archives du Journal du Coin, votre serviteur tombe sur un vieil article de juin 2018, portant sur les 115 plaintes de clients de Coinbase déposées auprès de la SEC. Les raisons invoquées allaient alors de l’extrême lenteur des transactions, à la difficulté ou à l’impossibilité de contacter la bourse de cryptomonnaies. Coinbase s’est développé depuis, la cryptosphère a connu des évolutions majeures, mais certains clients de la bourse veulent toujours la mettre à genoux en la trainant devant les tribunaux. Trois d’entre eux évoquent cette fois-ci un motif original qui plaira probablement aux employés de la SEC qui ont la dent dure contre les cryptomonnaies et les acteurs du secteur.

Recours collectif contre Coinbase : comment livrer une bourse de cryptomonnaies centralisée en pâture à la SEC ?

Christopher Underwood, Louis Oberlander et Henry Rodriguez, ont déposé le 11 mars 2022 devant le tribunal du district sud de New York, une plainte contre Coinbase Global, Coinbase, et le PDG de la bourse, Brian Armstrong. Les trois plaignants ont acheté des cryptomonnaies en passant par la bourse.

Les intéressés sont représentés par le cabinet d’avocats Silver Golub & Teitell du Connecticut. Ils reprochent à Coinbase de vendre 79 tokens qui seraient des valeurs mobilières en vertu du test de Howey (voir jurisprudence de la SEC). La bourse de cryptomonnaies violerait ainsi les lois fédérales et de l’État sur la vente de valeurs mobilières. Coinbase n’a pas averti les acheteurs des risques liés aux achats de ces cryptomonnaies.

Les plaignants indiquent également que Coinbase est le « vendeur réel » des cryptomonnaies, lors d’un échange. La bourse crédite et débite les comptes des parties concernées, elle ne serait pas un simple facilitateur d’échange direct entre les personnes impliquées dans une transaction.

Pour Philip Moustakis, avocat chez Seward & Kissel, « cette affaire n’est pas vraiment une surprise », la SEC ayant signalé « qu’elle avait l’intention de mener des enquêtes ou des actions contre les crypto-exchanges ». L’agence n’a toutefois pas sévi à ce jour concernant les accusations portées par les trois plaignants.

La SEC déjà trop occupée par le procès Ripple

La Commission s’en est plutôt prise à Ripple (XRP) en poursuivant l’entreprise devant les tribunaux pour vente de titres non enregistrés, mais elle semble être actuellement en mauvaise posture et pourrait regretter d’avoir engagé ce bras de fer judiciaire à l’issue du procès.

Cette plainte risque-t-elle de secouer Coinbase ? Ce type d’action judiciaire fait partie du quotidien de la bourse, qui est donc habituée à le gérer. La SEC pourrait cependant en tirer profit pour chercher des noises à Coinbase. Elle enquête déjà sur Binance US soupçonné de connivence avec les teneurs du marché, et pourrait prendre goût à croiser le fer avec une bourse de cryptomonnaies majeure.

Le Journal Du Coin

Un article de la rédaction. Le Journal du Coin, premier média d’actualités francophone sur la cryptomonnaie, Bitcoin, et les protocoles blockchain.

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