« Tous les ethers sont américains » – Quand la SEC veut taxer le monde entier

Des pros de l’extraterritorialité – Pour maintenir l’hégémonie de leur dollar, les États-Unis sont devenus des spécialistes de l’extraterritorialité. Les USA se sont arrogés le droit d’intervenir et de fourrer leur nez partout où des échanges en dollars s’effectuent. La Securities and Exchange Commission (SEC) aimerait bien s’arroger ce même droit sur… les ethers d’Ethereum (ETH).

Les ethers soumis à l’extraterritorialité maladive des USA ?

Décidément, la SEC ne semble pas vouloir saisir les concepts d’universalisme et de décentralisation qui sont pourtant inhérents à Bitcoin (BTC) et aux cryptomonnaies.

Le présent délire de la SEC est parti de l’affaire de l’influenceur Ian Balina. Comme le rapporte notamment Decrypt, c’est au départ une banale histoire d’Initial Coin Offering (ICO) lancée en 2018 et non déclarée auprès de la Commission – comme il s’en est fait des centaines à l’époque.

Sauf que dans le document déposé par la SEC devant la Cour du District Ouest du Texas figure une aberration, n’ayons pas peur des mots. Glissé discrètement dans quelques lignes de la 16e page de ce document, se trouve un séisme potentiel : considérer que les transactions en ethers ont lieu aux États-Unis.

« Les investisseurs américains de la pool de Balina se sont irrévocablement engagés dans la transaction lorsque, depuis les États-Unis, ils ont envoyé leurs contributions en ETH au pool de Balina. À ce moment-là, leurs contributions en ETH ont été validées par un réseau de nœuds sur la blockchain Ethereum, qui sont regroupés de manière plus dense aux États-Unis que dans tout autre pays. Par conséquent, ces transactions ont eu lieu aux États-Unis. »

Extrait de la plainte de la SEC contre Ian Balina – Source : sec.gov
Selon la SEC US, tous les ethers doivent être régulés par les Etats-Unis
La SEC US veut avoir la mainmise sur les ethers

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Une majorité de nœuds ETH aux USA, donc c’est « notre juridiction »

Essayons de rentrer dans le cerveau empreint d’autoritarisme effréné de la SEC. Si la Commission des valeurs mobilières estiment que les transactions (pourtant mondiales et décentralisés) d’Ethereum « ont lieu » aux USA, c’est parce qu’environ 46 % des nœuds de validation du réseau y seraient localisés.

Selon l’outil Ethereum Node Tracker d’Etherscan (voir ci-dessous), les États-Unis seraient ainsi devant l’Allemagne, qui rassemblerait environ 18,7 % des nœuds ETH, et la Russie qui en regrouperait 5 % sur son sol.

« Dire cela permet de caractériser le fait de faire des échanges sur la blockchain Ethereum, comme le fait de faire des échanges sur une bourse de valeurs mobilières américaine. (…) Ce qui, de leur point de vue réglementaire, est pratique. Cela rend les choses tellement plus simples [pour la SEC]. (…) »

Brian Fyre, professeur de droit à l’Université du Kentucky
Des ethers majoritairement validés par des nœuds situés aux États-Unis.
Répartition par pays des nœuds du réseau Ethereum – Source : etherscan.io

Il n’y a pas que la Chine pour prendre des décisions autoritaires contre les cryptomonnaies. Et encore : au moins, la Chine ne s’attaque aux cryptos qu’à l’intérieur de ses frontières, elle. Un comportement de plus en plus inquiétant de la SEC, dont le président Gary Gensler a en plus récemment menacé Ethereum de requalifier ses ether en valeurs mobilières (securities), suite à son récent passage en Preuve d’enjeu (PoS) avec The Merge.

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Rémy R.

Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.

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