Bitcoin (BTC) en Australie : la régulation passe à la vitesse supérieure
En trois points – Après la faillite de FTX, le gouvernement australien s’active pour mettre en place une réglementation crypto. Cette réglementation doit être en mesure de protéger les consommateurs des dérives de certaines entreprises du secteur.
Réglementation crypto en Australie : les grandes lignes
Dans un communiqué du 3 février dernier, le Trésorier adjoint et ministre australien des Services financiers, Stephen Jones, a présenté les trois principaux éléments qui définissent l’approche du gouvernement, en matière de réglementation des cryptomonnaies en Australie.
Le premier concerne le renforcement des mesures relatives à l’application de la loi. Le communiqué cite les différentes agences en charge de l’encadrement des fournisseurs de services cryptos. Il précise aussi les dispositions prises pour accroître leur efficacité.
Stephen Jones souligne notamment l’augmentation de la taille de l’équipe de la Commission australienne des valeurs mobilières et des investissements (ASIC). Cette commission devra engager les poursuites contre les sociétés qui proposent des services cryptos, sans avoir obtenu la licence appropriée. L’ASIC veillera également à la divulgation adéquate des risques liés aux cryptomonnaies, de la part des entreprises du secteur.
Stephen Jones évoque aussi les rôles de la Commission australienne de la concurrence et de la consommation (ACCC). Elle protégera les consommateurs des escroqueries impliquant des cryptomonnaies.
En matière de régulation, les bourses cryptos font l’objet d’une surveillance particulière. Le Centre australien de déclaration et d’analyse des transactions s’assurera que les plateformes cryptos respectent les lois. Notamment en termes de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.
Licence, garde des cryptomonnaies, et cartographie de tokens
Le gouvernement australien prévoit également de mettre en place d’autres mesures spécifiques pour améliorer la protection des consommateurs – le deuxième point de son approche dans la réglementation des cryptomonnaies. Une réforme de la loi sur l’octroi des licences et sur la garde des cryptomonnaies est au programme.
Après les faillites de géants cryptos qui ont fait des milliers de victimes chez des consommateurs australiens, le gouvernement veut mettre en place des règles portant sur la garde des actifs des clients par les fournisseurs de services cryptos.
Une consultation portant sur ces deux sujets est prévue pour mi-2023. En attendant, le gouvernement a déjà publié un autre document de consultation. Il servira de base pour l’établissement d’un cadre pour mener à bien ces réformes réglementaires. Le dernier élément dans le cadre de ses efforts en matière de réglementation cryptos.
Ce document contient une cartographie des tokens. Il permet alors d’identifier les cryptomonnaies qui sont suffisamment réglementées. Il identifie aussi les lacunes réglementaires sur lesquelles le gouvernement et les parties prenantes devront se concentrer.
L’Australie peut-elle devenir un nouvel Eldorado pour le Bitcoin (BTC) et les cryptos en général ? Le gouvernement australien ne veut pas bannir les cryptomonnaies, mais il affiche sa volonté d’encadrer plus sérieusement une industrie en plein essor.
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