Régulation crypto : la cage dorée à Bitcoin fabriquée par les banquiers du Comité de Bâle

Des cryptos mises au pas ? – Que ce soient les banques centrales des pays ou les organisations financières supranationales comme le FMI, tous souhaitent en chœur que Bitcoin (BTC) et les cryptomonnaies soient très sévèrement encadrés. Notamment (uniquement ?) pour ne pas faire trop concurrence à leur monnaie fiduciaire, ni trop perturber leurs multiples interventions monétaires. Le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB) veille au grain pour cette réglementation des crypto-actifs.

Une « prudence » réglementaire mortelle pour les innovations blockchains ?

Le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (Basel Committee on Banking Supervision) est une conférence qui se réunit quatre fois par an à la Banque des règlements internationaux (Bank for International Settlements). Ce comité traite de tout ce qui touche à la supervision et réglementation des banques.

Mais manifestement, un des derniers sujets de préoccupation de ces banquiers était plutôt : les crypto-actifs. Comme le rapporte notamment Cointelegraph, le CBCB a travaillé très activement sur des propositions de réglementations. Non pas sur les banques, mais bien sur Bitcoin et ses semblables.

En juin 2022, la Comité de Bâle avait lancé une deuxième consultation sur « le traitement prudentiel des expositions aux crypto-actifs ». Et autant prévenir tout de suite, comme nous allons le voir, cette prudence se veut très, très, excessives.

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Le Comité de Bâle voudrait étrangler le secteur crypto, qu’il ne s’y prendrait pas autrement

Attention, les réponses aux propositions de crypto-réglementation du CBCB sont salées. Elles illustrent le danger que ces propositions portent envers les actifs numériques.

« [Les propositions du CBCB] réduiraient considérablement – voire, empêcheraient – les banques d’utiliser les avantages de la technologie des registres distribués (DLT). Technologie qui permettrait pourtant d’exécuter plus efficacement certaines fonctions bancaires, d’intermédiation financière, et autres fonctions financières traditionnelles. »

Richard Gray, directeur des affaires réglementaires à l’Institute of International Finance (IIF),

En effet, le CBCB divise les actifs numériques en 2 grandes catégories. D’abord, le groupe 1, qui est constitué de « crypto-actifs » (crypto assets) qui sont encadrés et régulés comme leurs équivalents de la finance traditionnelle. Et ensuite le groupe 2, qui porte sur les « crypto-devises » (cryptocurrencies). Concernant ce deuxième groupe, les banques ne pourraient potentiellement exposer que seulement 1 % de leurs fonds propres à cette catégorie.

Le groupe de réponse à la consultation du Comité de Bâle lui réplique ainsi que, s’il soutient un cadre réglementaire pour les cryptos, celui-ci ne soit pas être « restrictif au point qu’il exclurait de fait la participation des banques ». Dans la cryptosphère aussi, nous aimerions que les réglementations (en Union européenne notamment), ne visent pas à tuer le secteur, par étouffement.

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Rémy R.

Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.

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