Guerre législative US sur Bitcoin – A 2 doigts du désastre ?

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Le désastre évité de justesse ? – Depuis quelques jours, le Sénat américain s’enflamme sur le sujet des cryptomonnaies. Une disposition introduite (en toute discrétion) dans une très importante loi d’infrastructure aurait pu remettre en cause violemment l’avenir tout entier du secteur des crypto-actifs. Heureusement, le camp des alliés de Bitcoin et des cryptos à su réagir vite, et semble (pour l'instant) avoir largement limité une catastrophe annoncée.

Une tentative de mettre à mort l’industrie crypto

Le « infrastructure bill » qui est discuté au Sénat américain, est un projet de loi sur l'infrastructure jugé indispensable pour la relance des États-Unis après la crise sanitaire du coronavirus. Le pack législatif doit notamment être assorti d’un financement de 1 000 milliards de dollars.

Enfouie dans cette importante discussion, se trouvait une disposition introduisant une réglementation encore plus stricte des entreprises de services liés aux cryptomonnaies, notamment de nouvelles obligations de déclarations fiscales, et une nouvelle taxation.

Le plus inquiétant étant notamment la très vaste étendue des acteurs visés par cette disposition, qui pouvait potentiellement viser les mineurs de blockchain en Preuve de travail, les validateurs (stakers) de blockchain par Preuve d’enjeu, voire même les développeurs de projets cryptos.

Heureusement, un groupe bipartisan de sénateurs Démocrates et Républicains n’a pas tardé à contre-attaquer, en déposant un premier amendement sur cette disposition.

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Plusieurs amendements plus tard, un compromis trouvé ?

Cette fronde pour sauver les cryptos était menée par les sénateurs Pat Toomey et Cynthia Lummis. Ces derniers ont tenu une conférence de presse ce 9 août, pour expliquer qu’un « amendement de compromis » avait été conclu après d’âpres débats.

« Il y a un large consensus sur le fait que les bourses d'actifs numériques se comportant comme des courtiers devraient être tenues de déclarer les transactions comme le font déjà les autres types de courtiers. (…) Certains ont exprimé leurs inquiétudes concernant le texte sous-jacent du projet de loi sur l'infrastructure, suggérant qu'il entraînerait l'application d'exigences de déclaration de manière beaucoup trop large (…) Nous avons travaillé avec le département du Trésor pour clarifier le texte sous-jacent et garantir que ceux qui n'agissent pas en tant que courtiers ne seront pas soumis aux exigences de déclaration du projet de loi (…) ».

Compte Twitter du sénateur Pat Toomey (@SenToomey)

Si ce dernier amendement est bien incorporé et voté par le Sénat, la loi devra encore passer devant la Chambre des Représentants (the House) avant la signature finale de Joe Biden.

Autant dire qu’il faudra que la cryosphère et ses défenseurs restent très vigilants pendant les prochains jours, car ses détracteurs ne prennent manifestement pas de vacances (et en profitent même). Il faut dire qu’effectivement, certains politiciens vouent une haine farouche à Bitcoin, au point de se demander ce qui peut réellement motiver une telle hostilité.

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Auteur

Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.

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