Bitcoin : Le minage de cryptomonnaies dépend-il du statut de titre financier (security) ?

Panique à bord ! La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis est devenu l’épouvantail planté bien en évidence au centre de l’écosystème des cryptomonnaies. Un pantin effrayant affublé du visage de Gary Gensler, devenu le cauchemar des sociétés crypto US. Car il mène depuis des années une politique répressive dont la principale arme est un flou réglementaire savamment entretenu. C’est la raison pour laquelle chacune de ses nouvelles procédures est à l’origine d’un vent de panique. Comme dans le cas de cette affaire d’arnaque au minage de cryptomonnaies, dont la conséquence serait une prétendue assimilation à des titres financiers. Qu’en est-il exactement ?

Cryptomonnaies vs SEC : entre répression et confusion

La politique anti-crypto de la SEC exaspère désormais jusque dans le camp des Démocrates, pourtant connus pour être moins enthousiastes vis-à-vis de cette économie numérique. Cela au point de l’accuser d’abus d’autorité désastreux pour les acteurs légitimes de ce secteur en évolution constante.

Mais, Gary Gensler n’en a clairement rien à faire. Et il continue à attaquer tous les projets crypto qu’il croise avec son unique case réglementaire des titres financiers non enregistrés. Comme par exemple les procédures de type airdrop, vis-à-vis desquelles des clarifications ont pourtant été réclamées.

Car le patron de la SEC ne donne jamais les règles qu’il reproche ensuite au secteur des cryptomonnaies. Alors que, dans le même temps, il se montre bien plus conciliant dès qu’il s’agit de grandes banques américaines.

Une situation toxique à l’origine d’une véritable confusion dans les rangs d’un secteur des cryptomonnaies pourtant en quête de clarté réglementaire depuis plusieurs années. Pour preuve, la récente affaire Green United, jugée dans l’Utah. Une arnaque au minage de cryptomonnaies un peu trop rapidement assimilée à des titres financiers.

Minage de cryptomonnaies et titres financiers

Tout a débuté suite à une procédure de la SEC contre la société Green United. Une énième arnaque crypto estimée à 18 millions de dollars, basée sur de fausses promesses de minage d’une cryptomonnaie du nom de GREEN.

Dans les faits, les investisseurs étaient censés acheter du matériel de mining – appelé Green Box – afin de participer à la blockchain Green. Cette dernière présentée comme « un réseau électrique public et décentralisé au niveau mondial ». Avec des rendements mensuels annoncés à hauteur de 40 % à 50 %.

Le problème ? La blockchain en question n’existait pas et le jeton GREEN était un simple ERC-20 émis sur Ethereum. Par contre, les machines de minage existaient bien. Et elle servaient en fait à extraire du Bitcoin pour le compte de l’instigateur de cette arnaque à grande échelle.

Un dossier validé par la juge de la Cour de district Ann Marie McIff Allen. Ce qui autorisait la SEC à poursuivre la société Green United dans le cadre de cette affaire. Mais certains acteurs de l’écosystème crypto d’envergure – comme le compte X Watcher Guru – y ont vu tout autre chose. Comme par exemple une assimilation du minage de cryptomonnaie à une activité régis par le principe des titres financiers.

« C’est faux. Restez calme. Cela n’a aucune incidence sur l’exploitation minière officielle de cryptomonnaies. C’est une simple arnaque de type Cloud Mining. » 

Neeraj Agrawal, directeur des communications pour Coin Center

Une fois le coup de pression retombé, les publications ont été supprimées. Car cette affaire Green United ne remet absolument pas en question le statut du minage de cryptomonnaies au regard de la SEC. Mais cela démontre à quel point cet écosystème est sous pression, face aux attaques incessantes de l’instance de régulation US. Et il va falloir que cela s’arrête !