Le rivage approche enfin – Ripple est tourmenté, depuis plusieurs mois, par les nombreuses accusations provenant de la SEC, aux États-Unis. L’organisme de régulation reproche à l’entreprise d’avoir émis un certain nombre de jetons numériques (XRP), sans autorisation légale. En guise de riposte, Ripple exige d’être tout simplement traité au meme titre que Bitcoin ou Ethereum.
Un débat de fond
Selon la plainte de la SEC, la société Ripple aurait levé des capitaux de façon illégale pour financer ses activités. La levée de fonds aurait eu lieu depuis 2013, par la vente d’actifs numériques connus sous le nom de XRP. Cette offre de titre non enregistrée a été proposée à des investisseurs aux États-Unis et dans le monde entier. Ripple aurait également distribué des milliards de XRP, en échange de contreparties non monétaires, telles que des services de main-d’œuvre.
En plus de structurer et de promouvoir les ventes de XRP utilisées pour financer le fonctionnement de Ripple, la SEC accuse ses dirigeant Chris Larsen et Brad Garlinghouse d’avoir effectué des ventes personnelles de XRP pour environ 600 millions de dollars. Les dirigeants auraient omis d’enregistrer les offres et les ventes en question. Aux yeux du régulateur financier, cela constitue une violation des lois fédérales sur les valeurs mobilières. Néanmoins, depuis plusieurs semaines, les choses semblent évoluer favorablement pour Ripple. En outre, l’enjeu de fond est de déterminer si le jeton XRP doit réellement être considéré comme une « securities » (valeurs mobilières).
Un nouveau tournant pour Ripple ?
Plusieurs questions planent autour de cette affaire. La SEC a, par exemple, attendu 7 ans pour faire cette allégation, alors que des milliards de jetons XRP circulent maintenant sur le marché des cryptomonnaies. De plus, les 2 parties ne semblent pas d’accord sur la nature même du jeton XRP.
D’un côté, les défenseurs de Ripple estiment que le XRP est un actif numérique et qu’il devrait bénéficier du même traitement que Bitcoin et Ethereum. Pour eux, cela a toujours été le cas, puisque le Department of Justice (DoJ) et le Financial Crimes Enforcement Network (FinCEN) ont convenu conjointement, en 2015, que le jeton de la société n’était pas différent du bitcoin.
De l’autre côté, les représentants légaux de Ripple demandent aux tribunaux de faire pression sur la SEC pour qu’elle présente des documents sur le bitcoin et l’ether, dans le cadre du procès contre elle. En effet, ces deux cryptomonnaies avaient été classées comme des valeurs non mobilières, qui ne nécessitent donc pas une surveillance réglementaire.
Ce rebondissement dans l’affaire, qui oppose Ripple et la SEC, marque une nouvelle étape. En effet, la comparaison du jeton XRP avec le BTC et l’ETH pourrait bien rendre légitime les agissements de Ripple. La SEC devra-t-elle alors abandonner ses poursuites et rester à carreaux pour un bon moment ?
