Guerre crypto : La SEC refuse de baisser l’amende de Ripple !
RippleForm Labs. Malgré des critiques incessantes, le secteur des cryptomonnaies semble devenir une véritable vache à lait pour la SEC des États-Unis. Un exercice d’autant plus douteux que le régulateur US ne met définitivement pas la même énergie à édicter des règles claires pour éviter d’avoir à punir. Dernier exemple en date : l’amende record de 4,47 milliards de dollars réclamée à la structure Terraform Labs, suite à l’effondrement de l’écosystème Terra. Un dossier sur lequel Ripple Labs a visiblement tenté de surfer, afin de réclamer une remise sur sa propre facture réglementaire. Explications…
« Ripple n’accepte rien de tout cela – en fait, Ripple n’accepte rien »
Le secteur des cryptomonnaies évolue en permanence. Et, ses casseroles réglementaires finissent par être traitées par la SEC, avec le retard et la vision étriquée inévitable de tout bon régulateur. C’est la raison pour laquelle l’affaire concernant le projet Ripple Labs traine depuis 2020. Avec un récent règlement proposé à 2 milliards de dollars qui ne satisfait pas (du tout) ses dirigeants exaspérés.
Car, pendant ce temps, d’autres dossiers réussissent à trouver des règlements amiables. Comme par exemple la plateforme Binance, dont le rachat d’une innocence réglementaire aura couté la bagatelle de 4,3 milliards de dollars et la tête de son fondateur emblématique Changpeng Zhao.
Mais la structure Ripple Labs n’est pas de ceux-là. Et c’est à coup de critiques acerbes contre le patron de la SEC, Gary Gensler, qu’elle mène son combat. Avec, tout de même, quelques belles victoires à son actif au cours de ce chemin de croix. Et une SEC visiblement épuisée par ses refus systématiques de tout accord.
« Ripple n’accepte rien de tout cela – en fait, Ripple n’accepte rien. »
SEC
Une déclaration réalisée dans le cadre d’une lettre adressée le 14 juin dernier au juge en charge de ce dossier. La raison ? Une demande de Ripple Labs au sujet d’une révision à la baisse de son amende, compte tenu de celle infligée à Terraform Labs.
La SEC refuse de baisse l’amende de Ripple Labs
Ce nouveau rebondissement dans l’affaire Ripple est visiblement une conséquence collatérale du jugement émis à l’encontre de Terraform Labs. Car, de toute évidence, l’amende de 4,47 milliards de dollars éveille de nouveaux reproches de la part de ses dirigeants.
C’est la raison pour laquelle la structure Ripple a déposé en fin de semaine dernière « un avis d’autorité supplémentaire » concernant le jugement consenti par TerraForm Labs. En cause, une pénalité civile de 420 millions de dollars qui représentait selon elle seulement 1,27 % des « 33 milliards de dollars de ventes brutes » associés à Terraform Labs. Un ratio considéré comme très inférieur à celui imposé dans le cadre de son propre dossier.
Mais, la SEC ne se laisse pas faire. En effet, elle vient de répondre à la requête de Ripple Labs par la négative. Cela en argumentant que ces deux dossiers ne sont pas comparables au point par point. Et pour cause, si elle imposait le même traitement à Ripple – estimé de son côté à 12 % – sa sanction civile passerait de 876,3 millions de dollars à… seulement 102,6 millions de dollars.
« Une pénalité aussi faible ne satisferait pas aux objectifs des lois sur les sanctions civiles. »
SEC
Est-ce la fin d’un rebondissement furtif dans le dossier Ripple Labs, ou le début d’un nouvel épisode interminable ? Quoi qu’il en soit, le projet Ripple poursuit son développement en se lançant il y a peu dans l’univers des blockchains EVM. Car pendant ce temps, le secteur des cryptomonnaies poursuit son développement incessant…
Hugh B.
Passionné depuis de nombreuses années par l’univers décentralisé des cryptomonnaies et le développement du Web3 j’attache une grande importance à la vulgarisation pour rendre les choses compréhensibles et accessibles à tous. Je suis également un auteur publié.
