Guerre contre les cryptomonnaies de la SEC : un grand nettoyage à 7,42 milliards de dollars !
L’aigle aux œufs d’or. Alors que la régulation américaine n’a de cesse d’attaquer l’industrie crypto, un rapport publié par Social Capital Markets explique que la Securities and Exchange Commission ( la SEC) des USA a imposé plus de 7,42 milliards de dollars d’amendes aux entreprises de l’industrie crypto entre 2013 et 2024. Un montant astronomique à la hauteur de la répression menée par la SEC pour imposer la conformité aux règles financières du pays de l’oncle Sam, en particulier autour de la classification des cryptomonnaies et des ventes de titres non enregistrés et des fraudes.
La SEC contre les cryptomonnaies : une répression de plus en plus sévère
Les amendes infligées par la SEC n’ont cessé de croitre depuis la première action du gendarme financier américain en 2013. À l’époque, l’institution a imposé des amendes totalisant 40,7 millions de dollars.
Mais, depuis, la cadence s’est accélérée. En 2024, les amendes ont atteint un record de 4,68 milliards de dollars, soit une augmentation de 3 018 % par rapport à l’année précédente.
« L’année 2024 marque un tournant dans la stratégie d’application de la SEC, avec des amendes moyennes atteignant des sommets sans précédent et une attention portée aux violations graves qui ont un impact systémique sur l’industrie des crypto-monnaies. »
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Les amendes de la SEC contre l’industrie crypto à travers les âges
Dans les détails, voici l’évolution de ce chiffre, année après année :
2013-2016 : Ces années marquent les débuts timides de la SEC. Les amendes sont relativement faibles, allant de 53 755 $ en 2016 à 9,02 millions $ en 2015.
2017-2019 : L’année 2019 marque un tournant avec l’affaire Telegram, sanctionnée pour vente de jetons numériques non enregistrés. C’est le début d’une répression accrue des ICO (Initial Coin Offerings) et autres levées de fonds jugées non conformes.
2020-2021 : La SEC intensifie ses actions avec des cas emblématiques comme Ripple Labs pour la vente de jeton XRP en tant que titre non enregistré. C’est le début d’une longue saga judiciaire.
2022-2023 : La stratégie de la SEC s’élargit pour inclure également les individus, notamment John et JonAtina Barksdale, accusés d’avoir orchestré une ICO frauduleuse. En 2023, l’amende contre Coinbase montre la volonté du régulateur de contrôler les plus grandes plateformes d’échange. C’est l’après FTX. Et le début d’une autre longue saga judiciaire.
2024 : L’année de tous les records. La SEC impose une amende monumentale de 4,68 milliards $ à Terraform Labs et son fondateur Do Kwon, établissant un nouveau précédent en matière de sanctions et confirmant sa position intransigeante face aux infractions graves. Binance également écope d’une amende. Kraken est attaqué.
L’escalade réglementaire de la SEC contre les cryptomonnaies
Dans son analyse, le rapport montre donc comment la SEC a transformé profondément son approche vis-à-vis du secteur crypto. En 2018, l’amende moyenne se situait à 3,39 millions de dollars, principalement concentrée sur des infractions plus petites et des entreprises de taille moyenne.
En 2024, cette moyenne a explosé à 426 millions de dollars, une augmentation de plus de 12 400 %. De grandes entreprises et des figures emblématiques ont écopé de sanctions lourdes.
« La SEC a démontré une intensification notable de son examen réglementaire, en se concentrant sur des cas de grande envergure et des sanctions significatives contre les principaux acteurs de l’industrie. »
Coinbase, Binance, Uniswap, ou encore récemment OpenSea : les attaques sont frontales et douloureuses. L’industrie crypto n’hésite d’ailleurs pas à faire alliance pour contrer les coups de régulateur. Les affaires en cours, souvent autour du fait que ces plateformes aient vendu des titres non enregistrés, vont jouer un rôle important pour l’avenir de notre écosystème. À suivre, sur le Journal du Coin.