Cryptomonnaies : Le projet de loi FIT21 ACT est adopté par la Chambre des représentants US !
To the FIT21 ACT. Après des années de répression aveugle exercée contre le secteur des cryptomonnaies, un vent de changement semble souffler sur le territoire des États-Unis. En effet, le tyrannique patron de la SEC, Gary Gensler, se retrouve face à une fronde bipartisane dressée à son encontre. Un rapprochement inattendu, enclenché par une volonté initiale de rejeter la norme comptable SAB 121 imposée aux entreprises détenant des cryptomonnaies. Dans le même temps, un projet de loi « Financial Innovation and Technology for the 21st Century Act », ou FIT21 Act, semble en bonne voie pour révolutionner le traitement réglementaire du secteur. Car la Chambre des représentants vient de l’adopter à une large majorité…
FIT21 ACT : vers une réglementation (plus) éclairée du secteur crypto US ?
Que se passe-t-il actuellement aux États-Unis ? Car, en quelques semaines tout au plus, ce territoire devenu hostile aux cryptomonnaies semble bien décidé à changer de cap dans le domaine. Avec comme point de départ, une tentative d’invalidation de la norme comptable SAB 121 jugée injuste et contre-productive.
De toute évidence, la politique de la crypto brûlée menée par le patron de la SEC, Gary Gensler, exaspère à tous les niveaux et dans tous les camps. Car désormais les démocrates se joignent à cette fronde, initialement menée de façon plus partisane par les républicains.
Une vague en train de tout clarifier sur son passage. Notamment avec l’arrivée du projet de loi FIT21 Act (Financial Innovation and Technology for the 21st Century Act) dont la portée est déjà jugée déterminante pour le secteur des cryptomonnaies US. En particulier, car la SEC pourrait perdre son contrôle, plus arraché à la CFTC que véritablement légitime.
« Malheureusement, notre cadre réglementaire actuel empêche l’innovation en matière de crypto-actifs d’atteindre son plein potentiel. La SEC et la CFTC se livrent actuellement une lutte alimentaire pour le contrôle de ces classes d’actifs. »
Patrick McHenry, membre de la Chambre des représentants
Bien évidemment, le patron de la SEC est totalement contre. Et Gary Gensler crie a qui ne veut plus l’entendre que ce projet de loi « créerait de nouvelles lacunes réglementaires (…), exposant les investisseurs et les marchés de capitaux à des risques incommensurables. » Mais, finalement, y a-t-il plus risqué que lui dans le domaine ?
Un véritable plébiscite voté à une écrasante majorité
Et alors que le secteur réglementaire tremble, ce projet de loi FIT21 ACT vient d’être officiellement adopté le 22 mai par la Chambre des représentants. Un véritable plébiscite, puisque 71 démocrates et 208 républicains (279 voix au total) on voté pour contre 136 récalcitrants.
Un « vote de non-confiance » évident à l’égard de la politique menée par la SEC, selon l’avocat spécialisé dans la blockchain Jake Chervinsky. Et comme la période est aux promesses de campagne présidentielle, ce dernier voit dans cette décision « un message adressé à l’administration Biden selon lequel « l’anti-crypto » est une stratégie perdante cette année. »
Dans le même temps, le patron de la plateforme Coinbase, Brian Armstrong, se réjouit de cette initiative bipartisane. Notamment car cela pourrait permettre d’apporter une solution à son bras de fer mis en place avec la SEC depuis 2022.
« Il s’agit d’une victoire retentissante à la Chambre pour des règles claires en matière de cryptomonnaies et d’un rejet total des absurdités proférées par ceux qui ont tenté de tuer cette technologie (les électeurs n’oublieront pas). Une réglementation judicieuse du secteur des cryptomonnaies vient de faire un grand pas en avant. La prochaine étape est le Sénat. »
Brian Armstrong
Bien évidemment, le chemin législatif est encore long avant de voir ce projet de loi véritablement appliqué. Car son avenir au Sénat est tout sauf évident, face à des acteurs anti-crypto historiques comme Elizabeth Warren. Mais le récent succès de la fronde anti SAB 121 pourrait laisser penser que la partie n’est pas perdue d’avance. D’autant plus avec un président, Joe Biden, qui ne semble – cette fois – pas vouloir y apposer son véto.
Hugh B.
Passionné depuis de nombreuses années par l’univers décentralisé des cryptomonnaies et le développement du Web3 j’attache une grande importance à la vulgarisation pour rendre les choses compréhensibles et accessibles à tous. Je suis également un auteur publié.
